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Publié le 7e juin 2021

Introduction

Les Conditions générales de Sojern publiées le 7e juin 2021 (« Conditions ») couvrent un large éventail d'offres de produits Sojern, de l'offre à la commission aux offres d'OI programmatique. Les versions précédentes des Conditions répondaient aux besoins du moment, mais à mesure que le secteur s'est développé et que de nouvelles technologies sont devenues disponibles, les versions précédentes des Conditions nécessitaient une mise à jour.

Informations de base

Où puis-je trouver et lire les nouvelles conditions générales de Sojern ?

Pour accéder aux conditions générales de Sojern, cliquez sur le lien référencé dans votre Contrat avec Sojern.

Quand les Conditions prendront-elles effet et s'appliqueront-elles aux services que Sojern me fournit ?

Le 7e juin 2021 est la date d'entrée en vigueur des Conditions.

Quelles mesures dois-je prendre pour que les Conditions s'appliquent aux services que me fournit Sojern ?

Aucune mesure n'est nécessaire. Les Conditions s'appliquent automatiquement à votre Contrat avec l'utilisation continue des services de Sojern à partir du 7e juin 2021.

Que faire si je n'accepte pas les Conditions mises à jour ?

Vous pouvez résilier le Contrat pour les produits Sojern concernés. Veuillez contacter un représentant Sojern pour obtenir de l'aide.

Comment puis-je en savoir plus sur les mises à jour des Conditions ?

Pour plus de détails, reportez-vous à la section « Mise à jour récente des Conditions » ci-dessous.

Mise à jour récente des Conditions

Bien que chaque section des Conditions soit importante en soi, le document doit être lu dans son ensemble.

Présentation générale
  • Afin de permettre à nos clients de passer plus facilement d'une offre de produits à une autre, nous avons consolidé nos conditions générales sur l'ensemble de notre offre à la commission et de nos offres d'OI programmatique, et inclus des conditions relatives à tous les canaux que nous proposons. Les seules conditions qui s'appliquent à vous sont celles liées aux produits et aux canaux que vous avez sélectionnés.
  • Nous avons ajouté des dispositions pour clarifier que Sojern n'a pas le contrôle total sur l'emplacement du Contenu publicitaire sur l'ensemble du Réseau Sojern. Sojern n'est pas propriétaire des sites sur lesquels le Contenu publicitaire apparaît. Par conséquent, même si nous utilisons les meilleurs outils de sécurité de marque disponibles, nous ne pouvons pas garantir le respect intégral des demandes liées à la contiguïté éditoriale. En cas d'infractions, nous les traiterons rapidement et, si vous avez payé pour des impressions, nous vous proposerons une compensation en guise de réparation.
  • Les Conditions   clarifient vos responsabilités lors de la mise en place de la Technologie Sojern sur votre site Web et lorsque vous travaillez avec vos partenaires (par exemple, les moteurs de réservation). Lorsque vous travaillez avec des tiers pour utiliser Sojern Technology, Sojern ne sera pas responsable envers vous de la relation entre vous et les tiers.
  • Les Conditions offrent une plus grande transparence concernant la collecte et l'utilisation de vos données, ainsi que nos responsabilités mutuelles en matière de respect des droits et des choix de vos clients finaux.
  • Pour les clients à la commission uniquement:

En raison de l'impact du COVID sur le secteur du voyage, nous avons révisé notre politique sur les montants payables à la résiliation de votre Contrat. À l'avenir, si vous résiliez un Contrat, Sojern évaluera le taux d'annulation que vous avez observé au cours des trois mois précédant la résiliation. Nous appliquerons ensuite ce taux aux réservations restantes qu'aura généré Sojern afin de calculer le montant forfaitaire payable à la résiliation. Par exemple, s'il vous reste 100 réservations générées par Sojern et que votre taux d'annulation sur trois mois est de 50 %, nous vous facturons 50 réservations générées par Sojern au moment de la résiliation. Si vous ne disposez pas de données historiques d'annulation, nous appliquerons le taux d'annulation standard dans votre zone géographique (par exemple, Amérique du Nord, Amérique latine, EMEA, Asie-Pacifique) sur la base de nos analyses.

Section 1 Définitions

Cette section a été mise à jour afin de rationaliser le langage, d'ajouter de nouveaux termes et de différencier les offres de produits.

Section 2 Compte client

Cette section a été mise à jour afin de décrire les analyses disponibles dans le Compte client.

Section 3 Utilisation de la technologie Sojern

Cette section a été mise à jour afin de décrire l'utilisation et la mise en œuvre de la technologie Sojern, la responsabilité du client quant à l'obtention des autorisations nécessaires à la mise en œuvre de la technologie Sojern sur les sites Web désignés, ainsi que la coopération entre Sojern et le client concernant les mises à jour de la technologie Sojern

Section 4 Contenu publicitaire

Cette section a été mise à jour afin de renvoyer aux termes nouvellement définis.

Section 5 Services médias

Cette section a été mise à jour afin de fournir plus de clarté sur Sojern en tant qu'annonceur programmatique, en distinguant spécifiquement Sojern d'un éditeur Web avec un contrôle direct sur les placements publicitaires. De plus, cette section explique les différents recours disponibles pour le client en fonction de son type de campagne : Campagnes à la Commission et toutes les autres campagnes de Services médias.

Section 6 Services SEM

Cette section a été mise à jour afin d'indiquer qu'un e-mail est une méthode acceptable pour ajouter des Services SEM, et Sojern sélectionnera les canaux les plus performants pour le placement publicitaire.

Section 7 Services Facebook

Cette section a été mise à jour afin d'indiquer qu'un e-mail est une méthode acceptable pour ajouter des Services Facebook et supprimer des termes définis précédemment.

Section 8 Services Metasearch

Cette section vient d'être ajoutée pour les services MetaSearch. Cette section décrit les Services MetaSearch, la représentation du Client pour fournir des informations exactes, et la représentation de Sojern pour se conformer aux politiques tierces applicables, payer les frais liés aux médias et exécuter conformément aux normes du secteur.

Section 9 Bilans des réservations et facturation des campagnes à la Commission

Cette section a été mise à jour afin de préciser que le suivi et les bilans des réservations générées par Sojern ne s'appliquent qu'aux campagnes à la Commission.

Section 10 Paiement

Cette section a été mise à jour afin de rationaliser le langage.

Section 11 Octroi de licence ; Collecte et Utilisation des Données client

Cette section a été mise à jour afin d'intégrer l'ancienne section « Avis de confidentialité », décrire les objectifs autorisés pour la collecte et l'utilisation des Données client, clarifier l'octroi de licence par le Client pour Sojern afin d'utiliser les Données client, et incorporer un Addendum relatif au traitement des données (DPA) pour les Clients de l'UE ou les Clients exigeant l'adéquation en vertu de la loi sur les transferts de données.

Section 12 Sites Web tiers désignés

Cette section vient d'être ajoutée afin de décrire les cas où les Clients peuvent faire appel à un site Web tiers et mettre en place la technologie Sojern sur ces sites Web. Cette section indique l'exclusion de responsabilité de Sojern quant à l'utilisation de Sojern Technology sur des sites Web tiers et précise que le Client est responsable de toute relation commerciale avec des tiers engagés par le Client, et décline spécifiquement tout droit de tiers bénéficiaire.

Section 13 Propriété intellectuelle

Cette section a été mise à jour afin de permettre à Sojern de promouvoir le Contenu publicitaire produit par Sojern dans nos communiqués de presse ou sur nos sites Web, à condition que le Client puisse se désengager à tout moment.

Section 14 Représentations et garanties

Cette section a été mise à jour afin d'ajouter une nouvelle représentation et garantie Client lorsque le Client travaille avec un tiers pour mettre en œuvre la Technologie Sojern, et pour clarifier les représentations et garanties applicables aux agences et aux sociétés de gestion.

Section 15 Indemnisation

Cette section a été mise à jour afin de modérer les réclamations de tiers contre Sojern concernant l'engagement par le Client de sites Web tiers dans l'utilisation de la technologie Sojern

Section 16 Exclusion de garanties ; Limitation de responsabilité

Cette section a été mise à jour afin de rationaliser le langage et de renvoyer aux termes nouvellement définis.

Section 17 Modification des Conditions et Accords

Cette section a été mise à jour afin de permettre l'avis de modifications des Conditions par le biais du Compte client, exiger que les modifications négociées soient reflétées dans un accord contresigné, et préciser que, sauf disposition contraire des Conditions, toutes les autres modifications apportées aux offres de produits doivent être effectuées par le biais du Compte client ou de la modification (par exemple, Ordre d'insertion révisé).

Section 18 Durée et résiliation ; Effet de la résiliation

Cette section a été mise à jour afin de modifier le taux de réconciliation des réservations générées par Sojern en taux de suivi sur trois mois du Client (ou un taux régional).

Section 19 Confidentialité

Cette section a été mise à jour afin de s'aligner sur les conditions de confidentialité de l'accord de non-divulgation de Sojern, sans modification importante des obligations des parties.

Section 20 Attribution

Cette section a été mise à jour afin de rationaliser le langage.

Section 21 Relations entre les Parties

Cette section n'a pas été mise à jour.

Section 22 Droit applicable

Cette section n'a pas été mise à jour.

Section 23 Dispositions générales

Cette section n'a pas été mise à jour.