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Dernière mise à jour le 29 septembre 2026
Annexe des services de la plateforme Guest Experience
Annexe A – Accord de niveau de service
Annexe des services Traveler Audiences
Les présentes conditions générales de Sojern (« Conditions ») sont conclues entre l'entité Sojern mentionnée dans le bon de commande (« Sojern ») et la partie contractante identifiée sur le bon de commande (« Client »), désignées ensemble comme les « Parties » et individuellement comme une « Partie ». Les Parties acceptent par la présente les présentes Conditions, y compris toute(s) annexe(s) de service, bon(s) de commande et déclaration(s) de travaux (SOW) applicable(s), chacun devenant contraignant pour les Parties et étant intégré aux présentes Conditions dès la signature d'un bon de commande (« Date d'entrée en vigueur des conditions »). Chaque bon de commande ou SOW est régi par et intègre les documents suivants, collectivement désignés sous le nom de « contrat », qui se compose de :
- Bon de commande et/ou déclaration de travaux ;
- Annexe(s) de service ; et
- Les présentes conditions.
En cas de conflit, l'ordre de priorité est celui indiqué ci-dessus, par ordre décroissant de prévalence. Lorsque les présentes conditions ou un bon de commande ont été traduits dans une langue autre que l'anglais, cette ou ces traductions sont fournies à titre informatif uniquement et la version anglaise prévaudra en cas de conflit.
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT POUR VOUS ASSURER DE COMPRENDRE CHAQUE DISPOSITION. CE CONTRAT CONTIENT UNE CLAUSE D'ARBITRAGE OBLIGATOIRE QUI EXIGE LE RECOURS À L'ARBITRAGE POUR RÉSOUDRE LES LITIGES SUR UNE BASE INDIVIDUELLE UNIQUEMENT ET SANS PROCÈS DEVANT UN JURY.
1. Définitions
« Contenu publicitaire » désigne tout contenu faisant la promotion des produits et/ou services du client, y compris, mais sans s'y limiter, les images, graphiques, textes, données, liens ou autres objets ou codes numériques.
« Annonceur » désigne le client final pour lequel Sojern fournit ses services. Peut également désigner un hôtel représenté.
« Société affiliée » désigne toute entité qui contrôle directement ou indirectement, est contrôlée par, ou est sous contrôle commun avec la partie. Aux fins de cette définition, le « contrôle » désigne la propriété ou le contrôle direct ou indirect de plus de 50 % des intérêts votants de la partie. Toute entité juridique sera considérée comme une société affiliée de la partie tant que cet intérêt est maintenu.
« Établissement affilié » désigne un hôtel ou une chaîne qui achète les services Sojern directement auprès de Sojern, mais qui entretient une relation avec une marque commerciale en tant que franchisé ou autre.
« Agence » désigne une agence média ou une société de gestion qui achète les services Sojern au profit de son hôtel représenté.
« Compte client » désigne un compte unique permettant au client et à ses utilisateurs d'accéder aux services Sojern et de les utiliser.
«Contenu publicitaire du client» désigne toute image, graphique, texte, donnée, lien ou autre objet ou code numérique (liste non exhaustive) fourni par le client (ou en son nom) qui est inclus dans ou utilisé pour diffuser tout contenu faisant la promotion des produits et/ou services du client.
« Matériel client » désigne les matériels, systèmes, données (y compris via CRM, SFTP, fichiers journaux, intégration SDK), personnel, marques commerciales et logos du client. Cela inclut le contenu publicitaire du client.
« Actif(s) numérique(s) » désigne tout site Web, application mobile, application logicielle, plateforme ou outil numérique détenu, exploité, licencié ou géré par le client, ou par un tiers faisant partie du réseau Sojern.
« Documentation » désigne la version actuelle des fichiers readme et d'aide, de la base de connaissances et de toute autre documentation applicable aux services Sojern et mise à la disposition du client.
« Utilisateur final » désigne les visiteurs ou clients de l'annonceur visitant ou utilisant les actifs numériques détenus par le client ou d'autres tiers sur le réseau Sojern.
« Plateforme d'expérience client »/« GEP » désigne l'application cloud, l'application mobile et la plateforme de Sojern dédiées à l'engagement et à la gestion des clients, incluant la gestion de la relation client ainsi que tout support, maintenance et services professionnels correspondants.
« Droits de propriété intellectuelle » désigne l'ensemble des i) brevets, divulgations de brevets et inventions (brevetables ou non), ii) marques commerciales, marques de service, logos, noms commerciaux ou professionnels, noms de domaine, ainsi que tout fonds de commerce associé, iii) droits d'auteur et œuvres protégeables par le droit d'auteur (y compris les logiciels informatiques), droits sur les données et bases de données, iv) secrets commerciaux, savoir-faire et autres informations confidentielles, et v) tous les autres droits ou formes de protection de nature similaire, quelle que soit leur désignation, qu'ils soient exécutoires, enregistrés ou non, dans n'importe quel pays.
« Bon de commande » désigne le contrat commercial conclu entre les Parties qui définit la tarification spécifique et les options relatives à la fourniture du Service par Sojern au Client. Les termes en majuscules utilisés dans le présent document mais non définis auront la signification qui leur est attribuée dans le Bon de commande. Les Parties peuvent conclure plusieurs Bons de commande, le cas échéant.
« Services médias » désigne l'ensemble des services publicitaires fournis par Sojern conformément aux présentes Conditions, y compris les services de publicité programmatique, les publicités sur les médias sociaux, incluant les services Meta, les services de metasearch, les services SEM, ainsi que tout autre service de publicité digitale tel que le marketing par e-mail (selon le cas).
« Services professionnels » désigne toute solution de conseil, d'architecture, de formation, de configuration ou toute autre solution auxiliaire définie dans un Bon de commande et/ou une déclaration de travaux (SOW).
« Établissement(s) représenté(s) » désigne un hôtel ou une chaîne hôtelière qui fait appel à une agence ou à une société de gestion hôtelière pour acquérir et/ou gérer les services Sojern en son nom.
« Filiale de Sojern » désigne toute filiale de Sojern, y compris, sans limitation, RateGain Travel Technologies Limited et toute entité directement ou indirectement contrôlée par RateGain Travel Technologies Limited. Pour éviter toute ambiguïté, une Filiale de Sojern doit satisfaire à la définition de Filiale énoncée ci-dessus au moment de tout accès ou utilisation des Matériels du Client ou des Données de service.
«Audiences Sojern» désigne la base de données d'audiences personnalisées de Sojern.
« Réseau Sojern » désigne les sites Web, réseaux, applications mobiles, appareils, plateformes et canaux tiers qui ne sont ni détenus, ni exploités, ni contrôlés par Sojern, mais sur lesquels Sojern dispose d'un droit contractuel de diffuser du contenu publicitaire, de cibler des utilisateurs ou d'accéder à des données pour le compte du Client en utilisant la technologie Sojern.
«Plateforme Sojern » désigne la plateforme Web et toute technologie sous-jacente permettant d'accéder à certains services Sojern.
« Politiques Sojern » désigne, selon le cas, la Politique publicitaire, la Politique d'utilisation acceptable et toute autre politique similaire.
« Annexe(s) de service » désigne les conditions spécifiques au service applicables au(x) service(s) Sojern concerné(s).
« Service(s) Sojern » désigne tout service fourni par Sojern conformément à un bon de commande ou à une déclaration de travaux (SOW) en vertu des présentes conditions, par le biais de la technologie Sojern, de services professionnels ou autre.
« Technologie Sojern » désigne les solutions propriétaires de Sojern en matière de médias digitaux, de marketing et de données utilisées pour fournir les services Sojern, y compris la plateforme Sojern, ainsi que tous les scripts, balises, autres codes logiciels, API, applications mobiles, logiciels ou intégrations par Sojern dans le réseau Sojern dans le cadre des services Sojern.
« Utilisateurs » désigne une personne physique, qu'il s'agisse d'un employé, d'un prestataire ou d'un agent du client, autorisée par le client à accéder au compte client et à l'utiliser, à configurer les services Sojern, à accéder aux rapports et aux analyses, ou à gérer les paiements. Si l'utilisateur n'est pas un employé ou un prestataire du client, l'utilisation des services Sojern ne sera autorisée que si l'utilisateur est soumis à des obligations de confidentialité envers le client au moins aussi restrictives que celles prévues dans les présentes conditions et s'il accède aux services Sojern uniquement pour soutenir les besoins commerciaux internes du client avec le consentement de ce dernier. Sojern se réserve le droit de vérifier l'accès de tout utilisateur auprès du client.
2. Droits d'utilisation et d'accès
2.1 Accès au service Sojern. Sous réserve du paiement des frais par le client et conformément au contrat, Sojern fournira les services Sojern au client et à ses sociétés affiliées pendant la durée du contrat, dans la limite des restrictions énoncées dans le bon de commande ou le calendrier de service applicable.
2.2 Compte client. Dans le cadre de la réception des services Sojern par le client, celui-ci sera invité à créer un «Compte client.» Selon les informations que le client met à disposition lors de l'utilisation de la technologie Sojern, le client peut utiliser le compte client pour ajuster les budgets, la facturation et les paiements, configurer la gestion des utilisateurs et consulter divers types d'analyses, qui peuvent inclure les visites sur les sites Web désignés du client, ainsi que les réservations générées par Sojern (le cas échéant). Si le client crée un compte client, il s'engage à fournir des informations exactes et véridiques lors de la création du compte et à maintenir ces informations à jour. Le client sera responsable de toute activité effectuée via le compte client, y compris toute perte subie par Sojern ou tout autre utilisateur autorisé des services Sojern résultant du manquement du client à maintenir la sécurité des informations de son compte.
2.3 Utilisation de la technologie Sojern et accès client. Pour permettre à Sojern de fournir les services Sojern, Sojern : i) mettra à disposition la technologie Sojern au client, et le client devra mettre en œuvre et maintenir la technologie Sojern sur ses actifs digitaux désignés, ou ii) le client fournira l'accès à ses actifs digitaux ou à ses supports client. Le client obtiendra toutes les autorisations nécessaires pour mettre en œuvre, maintenir et utiliser la technologie Sojern sur ses actifs digitaux désignés. Sojern peut, de temps à autre, fournir au client une mise à jour de la technologie Sojern et le client devra insérer ou mettre en œuvre rapidement, ou demander à tout tiers autorisé d'insérer ou de mettre en œuvre, ces mises à jour conformément aux instructions de Sojern. Le client ne peut utiliser la technologie Sojern que dans le respect des limitations énoncées dans le contrat.
3. Paiements et facturation
3.1 Conditions de paiement. Le client paiera Sojern conformément aux frais tels qu'énoncés dans le bon de commande applicable (« Frais ») et le calendrier de service. Le paiement des frais sera effectué en utilisant la méthode spécifiée par le client via le compte client. Le client est responsable de maintenir toutes les informations de compte exactes et à jour, y compris, le cas échéant, la carte de paiement, les informations de compte bancaire, l'adresse et les coordonnées du contact du compte. Les frais peuvent inclure tous les coûts connexes, y compris les services tiers tels qu'indiqués sur le bon de commande applicable (ou par tout autre moyen de notification applicable). Le client déclare par la présente que Sojern est autorisé à débiter le moyen de paiement enregistré dans le compte client pour tous les frais, et que le client sera responsable de tous les frais engagés par les utilisateurs ou d'autres méthodes de paiement utilisées (telles que les informations de compte bancaire) dans le cadre d'un achat ou d'une autre transaction monétaire avec Sojern. Tous les frais sont payables comme indiqué dans le bon de commande et ne sont ni annulables ni remboursables, sauf disposition contraire énoncée dans le bon de commande applicable. Sojern se réserve le droit d'appliquer tout paiement reçu à toute facture impayée, y compris les frais dus sur des factures plus anciennes.
3.2 Disputes. In the event of late payment, Sojern may without waiving or prejudicing any other rights or remedies available: i) to charge the lesser of 1.5% per month or the maximum rate permitted by applicable law, ii) suspend the applicable Sojern Service(s) immediately until the Fees are brought current, and/or, iii) where applicable, automatically accelerate all remaining total Fees under the order becoming immediately due and payable. Customer will reimburse any costs or expenses (including, but not limited to, reasonable attorneys’ fees) incurred by Sojern to collect any amount that is not paid when due, and not properly disputed. If Customer is paying by payment card and if the payment card is declined for any installment, beginning five (5) days after the unsuccessful charge, Sojern may suspend the Sojern Services immediately until payment is brought current. If a PO number is required by the Customer in order for an invoice to be paid, then the Customer must provide such a number by emailing accounting.billing@sojern.com within three (3) days of execution of an Order Form. However, Customer’s failure to provide a PO does not relieve Customer of their obligation to pay the Fees.
3.3 Taxes. Customer will be responsible for all applicable taxes in connection with their Order Form or SOW, including, but not limited to, sales, use, excise, value-added, goods and services, consumption and other similar taxes or duties (“Taxes”). Should any payment for Sojern Services be subject to withholding tax by any government, Customer will reimburse Sojern for such withholding tax. If Customer is exempt from any Taxes for any reason, Sojern will exempt Customer from such Taxes on a going-forward basis once Customer delivers a duly executed and dated valid exemption certificate to Sojern and Sojern finance department has approved such exemption certificate. If for any reason a taxing jurisdiction determines that Customer is not exempt from such exempted Taxes and then assess Sojern such Taxes, Customer agrees to promptly pay Sojern for such Taxes, plus any applicable interest or penalties assessed.
4. Agency, Affiliates & Beta
4.1 Agency. If Customer is an Agency or management company signing an Agreement on behalf of a Represented Hotel who will be identified in such Agreement, Customer represents and warrants: (i) that it is authorized to sign the applicable Agreement(s) on behalf of the Represented Hotel; and (ii) Customer will assume liability for all invoices issued pursuant to the applicable Agreement(s) in the event that the Represented Hotel does not timely pay such invoices; iii) it agrees on behalf of the Represented Hotel to these Terms; iv) that all acts performed by Agency on behalf of its Represented Hotels in connection with the use of the Sojern Services shall be in strict compliance with these Terms. If the Agency has not bound a Represented Hotel to these Terms, the Agency will remain liable for performing any of the Represented Hotel’s obligations. Agency shall notify Sojern without undue delay should the relationship between the Agency and Represented Hotel terminate in a manner that impacts the Agreement.
4.2 Affiliated Property. If Customer is a corporate hotel brand and wants to access its Affiliated Property’s Customer Account with Sojern, Customer represents and warrants it has all appropriate consent and permission to access that Customer Account through its relationship with the Affiliated Property and will remain wholly liable to Sojern for any damages as a result of that access. Customer as a brand may allow the Affiliated Property to adopt these Terms for the Sojern Services.
4.3 Affiliates. An Affiliate of a Customer may use the Sojern Services under these Terms. However, Customer will remain responsible for the acts and omissions of their Affiliates in connection with each Affiliate’s use of the Sojern Services during their orders, including, without limitation, breach of the terms of the Agreement applicable to such Affiliate, even if such Control is no longer maintained. Any claim from any Affiliate that uses the Sojern Services under these Terms shall only be brought against Sojern by the Customer (who is the parent entity). Notwithstanding the foregoing, Sojern may refuse to provide the Sojern Services to any Affiliate that fails to pass, in Sojern’s reasonable business judgment, a background check or financial history audit.
4.4 Beta Products. Sojern may offer the right to use certain experimental features or products from time to time (“Beta Products”). All Beta Products are provided on an “as is” and “as available” basis, without any representations, warranties, covenants or obligations of any kind, and may be terminated by Sojern at any time. Any use of Beta Products by Customer is solely at the Customer’s own risk.
5. Intellectual Property and Data
5.1 Intellectual Property. Sojern is the sole owner or authorized licensee of all Intellectual Property Rights in and to the Sojern Technology, the Sojern Services, and Sojern-Created Content as well as any changes, derivatives, corrections, developments, enhancements, updates and other modifications, improvements by Sojern through Customer’s use of the Sojern Technology or Sojern Services. Subject to the Agreement and during the Term only, Sojern hereby grants Customer, a non-exclusive, non-transferable, and non-sub licensable license to access, use the Sojern Services and Sojern Created Content for its business purposes only.
5.2 Restrictions. Customer shall not or permit any third party to, i) alter, modify, or create any derivative works of the Sojern Services or Technology, the underlying source code, or the Documentation in any way, including without limitation customization, translation or localization; ii) rent, lease, license, sublicense, encumber, sell, offer for sale, or otherwise transfer rights to the Sojern Services, Technology or Documentation, including for timesharing or as a service bureau; iii) port, reverse compile, reverse assemble, reverse engineer, decompile, disassemble or otherwise attempt to discover the source code of the Sojern Services, Technology or Documentation; (iv) copy, distribute, link, frame, mirror or otherwise make available any portion of the Sojern Services, Technology to any third party other than a third-party contractor who may only use the to support the Customer’s internal purposes; (v) remove or alter any logos, trademarks, links, copyright or other notices, legends or markings from the Sojern Services or Documentation; (vi) attempt to bypass or tamper with the security, operation, use limits, or access control technology of the Sojern Services; (vii) attempt to access the accounts or data of any other customer; (viii) use the Sojern Services for benchmarking purposes or otherwise to analyze its workings and features for competitive purposes or in a manner that imposes unusual demands on the Sojern Services outside of normal functions and operations; (ix) use, or allow the use of, the Sojern Services by anyone located in, under the control of, or a national or resident of a U.S. embargoed country or territory or by a prohibited end user under export control laws; (x) use the Sojern Services in a manner that interferes with the use or enjoyment of it by others, including using the Sojern Services to create, use, send, store, or run viruses or other harmful computer code, files, scripts, agents, or other programs, or circumventing or disclosing the user authentication or security of the Sojern Services or any host, network, or account related thereto; or (xi) use the Sojern Services or Documentation in a way that: 1. violates applicable law or infringes upon the rights of a third party, including those pertaining to contract, intellectual property, privacy, or publicity; 2. or that violates Sojern Policies, which is incorporated herein and found here; 3. or that effects or facilitates the storage or transmission of libelous, tortious, or otherwise unlawful material including, but not limited to, material that is harassing, threatening, or obscene. Notwithstanding any other provision of this Agreement, in the event of Customer’s breach of any restrictions in this Section 5, Sojern shall have the right upon notice to immediately suspend the Sojern Services until such breach is corrected.
5.3 Data. As between Customer and Sojern, (i) Customer retains all rights in and to the Customer Materials and (ii) Sojern retains all rights in and to the Sojern Technology and Sojern Audiences. Each Party reserves all rights, including Intellectual Property Rights, not expressly granted to the other Party in these Terms.
Customer hereby grants Sojern and Sojern Affiliates a worldwide, non-exclusive, royalty-free, fully paid up, transferable sublicensable, right and license to collect, use, reproduce, distribute, transmit, modify, make derivative works of, display and otherwise process ("Process") Customer Materials (including Customer Ad Content): (i) to provide or support the Sojern Services; (ii) to serve the Customer Ad Content on Sojern Networks; (iii) to create custom audiences and Usage Data; and (iv) to create advertisements, emails, and other messaging for Customer and Customer’s business, to be served on Sojern Networks, through email marketing campaigns, SMS, WhatsAPP and other messaging platforms, push notifications, and other communication channels. (“Sojern-Created Content”). Customer agrees that Sojern may use the Customer Ad Content and Customer’s name, trademarks, and/or logos: (i) on Sojern’s website; (ii) in communications about its business partners, including, without limitation, webinars, pitch decks, communications with the press without prior consent.
5.4 Usage Data and Sojern Audiences. Sojern may Process data and information created, derived, generated or otherwise Processed in connection with the use, provision or operation of the Sojern Technology (“Usage Data”) or custom audiences without restriction for Sojern’s business purposes, including to optimize, supplement or improve the Sojern Technology, Sojern Audiences, and Sojern’s other products and services.
5.5 Privacy. If the Parties process personal data in the context of the Sojern Services, they agree to comply with their respective obligations under applicable privacy and data protection laws, regulations, and industry self-regulatory principles. Customer will make all disclosures, provide all notices, and obtain and maintain all rights, consents, and permissions necessary (including from, its End Users and other applicable individuals) for Sojern's collection, use, storage, disclosure, and other Processing of personal data in accordance with these Terms without violating applicable laws, terms, or policies, and without infringing third-party rights. Personal data shall be treated in accordance with the Sojern Privacy Policy, available at https://www.sojern.com/privacy/privacy-policy, and Sojern shall maintain administrative, physical, and technical safeguards for protection of the security, confidentiality, and integrity of personal data. To the extent applicable under relevant privacy laws, these Terms incorporates by reference the Sojern Data Processing Addendum (“Sojern DPA”), available at https://www.sojern.com/partner-dpa/na-en.
6. Third-Party Designated Websites/Services
Customer may authorize (and these Terms may serve as the authorization) Sojern or a third party to insert or implement the Sojern Technology on third-party designated website(s), booking engines, software, platform or procure third-party services on behalf of Customer. Sojern will not have any liability of any nature whatsoever which arises as a result of compliance with Customer’s authorization. Sojern makes no representations as to the suitability, functionality, or legality of any third-party websites, booking engines, or services that Customer has authorized for implementation of Sojern Technology. Customer’s correspondence or business dealings with a third party, and any other terms, conditions, warranties, or representations associated with such dealings, are solely between Customer and such third party. There are no third-party beneficiaries to these Terms. In the event that Customer chooses to integrate or interoperate third-party services with the Sojern Services in a manner that requires exchange or access customer data with such third-party services or third-party services provider, Customer grants Sojern: (a) the permission to allow the third-party services and third-party services provider to access customer data and information about Customer’s usage of the third-party services as appropriate and necessary to enable the interoperation of that third-party services with the Sojern Services, and will be fully responsible for all fees associated with such access; (b) acknowledge that any exchange of data between Customer and any third-party services is solely between Customer and the third-party services provider and is subject to the third-party services provider’s terms and conditions governing the use and provision of such third-party services; and (c) agree that Sojern is not responsible for any disclosure, modification or deletion of customer data resulting.
7. Warranties & Disclaimers
7.1 Customer. Customer represents and warrants that: (i) it will comply with all applicable local, state, national and international laws, including, but not limited to, laws governing intellectual property and other proprietary rights, data protection and privacy, as well as U.S. export laws and regulations; (ii) Customer has sufficient rights to grant the rights and licenses set forth herein and that Customer has made all disclosures, provided all notices, and has obtained and will maintain all rights, consents, and permissions necessary for Sojern to Process Customer Materials and custom audiences without violating applicable laws, terms, or policies, and without infringing third-party rights; (iii) it has sufficient authorizations and consent to access: (a) the designated website(s), and (b) the Customer Materials and any other content provided by Customer to Sojern. The Customer represents and warrants that the Customer Materials (i) does not and will not infringe, violate or misappropriate any third-party rights, including any patent, trademark, trade secret, copyright, right of publicity, or any other intellectual property or proprietary right; and (ii) complies with Sojern’s Advertising Guidelines. Customer shall have the sole responsibility for the accuracy, quality, and legality of Customer Materials provided and the means by which Customer acquired the Customer Materials.
7.2 Sojern. Sojern represents and warrants that it will comply with all applicable local, state, national and international laws, including, but not limited to, laws governing intellectual property and other proprietary rights, data protection and privacy as well as U.S. export laws and regulations.
7.3 Sojern Professional Services. Sojern warrants that the Professional Services will be performed in a competent and workmanlike manner in accordance with accepted industry practices and the terms and conditions herein. However, if Customer does not provide Sojern with timely access to Customer Materials, then Sojern’s performance will be excused until access is provided. Customer’s exclusive remedy for breach of this warranty is to notify Sojern in writing within thirty (30) days of the non-conforming Professional Services. Upon receipt of such notice, at Sojern’s option, Sojern will either use commercially reasonable efforts to re-perform the Professional Services in conformance with these warranty requirements or will terminate the affected Professional Services and will refund Customer the prorated amount of Fees for the unperformed and non-conforming Professional Services. This Section sets forth Customer’s exclusive rights and remedies and Sojern’s sole liability in connection with the performance of Professional Services.
7.3 Disclaimer. EXCEPT FOR THE EXPRESS REPRESENTATIONS AND WARRANTIES STATED IN THE AGREEMENT: A) NEITHER PARTY MAKES ANY REPRESENTATION OR WARRANTY OF ANY KIND, WHETHER EXPRESS, IMPLIED IN FACT OR BY OPERATION OF LAW OR STATUTORY, AS TO ANY MATTER WHATSOEVER; AND B) EACH PARTY DISCLAIMS ALL IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, AND TITLE. In addition, there is no guarantee that Sojern Services will lead to any clicks, leads or actual acquisitions.
7.4 Sanctions and Restricted Party Compliance. Customer represents and warrants that neither Customer nor any of its owners, shareholders, officers, or directors is, or is owned or controlled by, a “Restricted Person.” For purposes of this Section, “Restricted Person” means (1) the government of any country subject to an embargo imposed by the United States Government; (2) an individual or entity located in, or organized under the laws of, a country subject to an embargo imposed by the United States Government; (3) an individual or entity ordinarily resident in any country subject to an embargo imposed by the United States Government; or (4) an individual or entity identified by any government or legal authority with whom Sojern is prohibited or restricted from doing business. Customer will notify Sojern in writing immediately upon the occurrence of any event that would render the foregoing representation inaccurate.
7.5 Anti-Corruption and Source of Funds. Customer represents and warrants that any funds received or paid in connection with the execution or performance of this Agreement have not been, and will not be, derived from or commingled with the proceeds of any activity proscribed or punishable under the criminal laws of the United States, and that Customer is not entering into this Agreement in furtherance of any criminal act, including any violation of applicable anti-corruption laws. Customer will notify Sojern in writing immediately upon learning that conduct has occurred, or may have occurred, in violation of this Section.
7.6 DOJ Data Security Program Compliance. Customer represents and warrants that: (1) it is not a “Covered Person” within the meaning of the Data Security Program, 28 C.F.R. Part 202; (2)(i) it is not a resident of, nor an entity organized under the laws of, China (including Hong Kong and Macau), Cuba, Iran, North Korea, Russia, or Venezuela (each, a “Covered Country”), and it has not been designated as a Covered Person by the U.S. Attorney General; (ii) it is not, directly or indirectly, owned or controlled by any Covered Person or by any Covered Country; and (iii) it is not an employee of, contractor of, or otherwise acting at the direction of, any Covered Person or any Covered Country. Customer will notify Sojern in writing immediately upon the occurrence of any event that would render the foregoing representation inaccurate.
8. Confidentiality
8.1 Definition of Confidential Information. Each Party agrees that all business, technical and financial information that is designated as “Confidential” or “Proprietary,” or is disclosed in a manner that a reasonable person would understand the confidentiality of the information disclosed by a party (“Disclosing Party”) to the other party (“Receiving Party”) under an Agreement are the confidential property of the Disclosing Party and its licensors (“Confidential Information”). The Receiving Party shall not be obligated under this Section 8 with respect to information that: (i) is or has become readily publicly available through no fault of the Receiving Party or its employees or agents; (ii) is received from a third party lawfully in possession of such information and the Receiving Party has no knowledge of any disclosure restrictions on such third party to disclose such information; (iii) is disclosed to a third party by the Disclosing Party without restriction on disclosure; (iv) was rightfully in the possession of the Receiving Party without restriction prior to its disclosure by the other Party; or (v) was independently developed by employees or consultants of the Receiving Party without reliance on such Confidential Information.
8.2 Protection of Confidential Information. Except as expressly allowed herein, the Receiving Party will not use or disclose (except in connection with the performance of such Party’s obligations under this Agreement) any Confidential Information of the Disclosing Party. Receiving Party shall use the same degree of care to protect the confidentiality of the Confidential Information that it uses to protect its own confidential and proprietary information (but in no event less than reasonable care). Receiving Party may disclose Confidential Information to its employees, consultants and agents, and where Sojern is the Receiving Party, to Sojern Affiliates as permitted under Section 2.3 who reasonably need to know such Confidential Information for purposes of this Agreement, provided that Receiving Party shall ensure that such employees, consultants and agents (and Sojern Affiliates, where applicable) are bound by obligations of confidentiality substantially the same as the obligations in this Section. Receiving Party shall be liable for any disclosures of Confidential Information by its employees, consultants and agents in violation of this Section.
8.3 Compelled Disclosure. The Receiving Party may disclose Confidential Information of the Disclosing Party if it is compelled by law or governmental authority to do so, provided the Receiving Party gives the Disclosing Party prior notice of such compelled disclosure (to the extent legally permitted) and reasonable assistance, at the Disclosing Party's cost, if the Disclosing Party wishes to contest the disclosure. The Receiving Party shall limit any disclosure of Confidential Information pursuant to this Section to the extent strictly necessary to comply with the applicable request by such governmental entity. Any disclosure of Confidential Information pursuant to this Section shall not affect the confidential treatment of such disclosed Confidential Information.
8.4 Remedies. Receiving Party agrees that a breach of this Section may result in immediate and irreparable harm to the Disclosing Party that money damages alone may be inadequate to compensate. Therefore, in the event of such a breach, the Disclosing Party will be entitled to seek equitable relief, including but not limited to a temporary restraining order, temporary injunction or permanent injunction without the posting of a bond or other security.
9. Indemnification
9.1 Customer. Customer will defend, indemnify and hold Sojern, and its officers, directors and employees, harmless from and against any and all third-party claims, charges, complaints, proceedings, damages (direct or indirect), losses, liabilities, costs and expenses (including court costs and reasonable attorney’s fees) (“Claims”) due to, arising out of, or relating in any way to: (i) a breach by Customer of an Agreement (including these Terms); (ii) the Customer Ad Content or Customer Materials; or (iii) instructions by Customer to Sojern or a third party for the implementation of Sojern Technology on designated website(s), booking engines, or services.
9.2 Sojern. Sojern will defend, indemnify and hold Customer, and its officers, directors and employees, harmless from and against any and all Claims due to, arising out of, or relating in any way to a third-party claim that i) the Sojern Technology infringes, violates or misappropriates any third-party rights, including any patent, trademark, trade secret, copyright, right of publicity, or any other intellectual property or proprietary right; or ii) Sojern’s gross negligence or willful misconduct under an Agreement. Notwithstanding the foregoing, Sojern will not be responsible for any Claims due to Customer’s or it’s User’s combination of Sojern Technology with goods and services provided by third-parties, adherence to specification, designs or instructions furnished by Customer’ or Customer’s modification of the Sojern Technology not described in the Documentation or otherwise authorized by Sojern. If any portion of the Sojern Technology may be subject to a Claim, then Sojern will have the option at its expense to: i) to modify such Technology to make it non-infringing, or ii) procure the right to continue using the technology. If these options are not possible, Sojern will provide a prorated refund to Customer to any prepaid fees for the infringing Sojern Technology received by Sojern under the Agreement that correspond to the unused portion of the Term (order). The remedies set out in this Section 9 are Customer’s sole and exclusive remedies for any actual or alleged infringement by Sojern of any third-party intellectual property right under these Terms.
9.3 Procedures. The Parties’ respective obligations in this Section requires: a) that Indemnified Party provides prompt written notice of the claim, and reasonable cooperation, information, in connection therewith, and b) the Indemnifying Party shall have sole control and authority to defend, settle, or compromise such claim, but shall not make any settlement without the Indemnified Party’s written consent (not to be unreasonably delayed). The Indemnifying Party will indemnify the Indemnified Parties against: i) all damages, costs, and attorneys’ fees finally awarded against any of them with respect to any Claim; ii) all out-of-pocket costs (including reasonable attorneys’ fees); iii) and all amounts the Indemnifying Party agreed to pay to any third party in settlement of any Claims under this Section.
10. Limitation of Liability
Except where prohibited by law, in no event will Sojern or any of its Affiliated entities be liable to Customer or any third party for any special, indirect, incidental, punitive, exemplary or consequential damages of any kind arising out of or in connection with: (i) the use of, or inability to use, the Sojern Services; (i) any content made available through the Sojern Services; or (iii) in connection with any agreement that incorporates these Terms, regardless of the form of action, whether in contract, tort, strict liability or otherwise, even if Sojern has been advised, or is aware, of the possibility of such damages. If Sojern is found liable for any damage or loss which arises out of or is in any way connected with an Agreement, then Sojern’s liability for any damage or loss which arises out of or is in any way connected with an Agreement will in no event exceed the amount paid by Customer for the provision of the Sojern Services during the six (6) months immediately preceding the date of the claim or one thousand (1,000) U.S. dollars, whichever is greater. In jurisdictions that do not allow for the limitation of liability set forth in these Terms, Sojern’s liability will be limited to the fullest extent allowed by applicable law.
11. Modification of Terms and Order Form
11.1 Sojern reserves the right to modify these Terms at any time at its sole discretion and without prior notice, by making the amended terms available on the Sojern website, with the date of revision stated in the title. Notwithstanding the foregoing, Sojern will use commercially reasonable efforts to provide notice of material changes to these Terms when such changes are enacted by posting notice within the updated Terms or within the Customer Account (as decided by Sojern in its sole discretion). Customer’s continued use of the Sojern Services will indicate acceptance of such modified terms. If any modification is unacceptable to Customer, Customer’s sole and exclusive remedy is to terminate all Agreements incorporating these Terms. Any negotiated changes to these Terms must be reflected in a countersigned writing.
11.2 Order Form. Except as otherwise specified herein, Order Forms may only be modified: (i) via Customer-initiated changes in the Customer Account (where applicable); or (ii) via countersigned amendment or new Order Form, (iii) or documentation confirming consent of new terms between the Parties.
12. Term and Termination; Effect of Termination
These Terms commence when Customer accepts or signs the Terms, and shall remain in effect for the duration of all Order Forms and/or SOW’S into which they are incorporated (“Term”). Unless otherwise specified in the Agreement, either Party may terminate such Agreement(s): with immediate effect by written notice if the other Party is in material breach of its obligations and fails to remedy within five (5) days of receipt of notice of such material breach. The Parties agree that the sections discussing payment obligations, Confidential Information, Usage Data, Sojern Audiences, representations and warranties, indemnification, disclaimers, limitations of liability and the general terms will survive expiration or termination. Immediately upon termination for any reason, i) Customer’s access to the Sojern Service will be terminated and Customer will promptly cease all use of Sojern’s Confidential Information, ii) Customer will promptly, but in no event later than 15 days after termination, pay in full all Fees due prior to termination.
13. Assignment
In the event that Customer is party to a sale, merger, transfer, or consolidation of its assets (collectively, a “Change of Control”), all Agreement(s) (including these Terms and all payment obligations) will be binding upon the applicable purchaser, successor, transferee or assignee of Customer (the “New Owner”) upon completion of such transaction. Sojern may freely assign the Agreements. Customer shall use best efforts to notify Sojern not less than fifteen (15) days prior to the completion of a Change of Control, which written notice shall include contact information for the New Owner. If Customer fails to notify Sojern of the Change of Control, Sojern reserves the right to invoice Customer for the Fees derived prior to the Change of Control.
14. Relationship Between the Parties
Sojern and Customer are independent contractors. There is no joint venture, partnership, agency or fiduciary relationship existing between the Parties and the Parties do not intend to create any such relationship by this executing any Agreements.
15. Arbitration
READ THIS SECTION CAREFULLY BECAUSE IT REQUIRES THE PARTIES TO ARBITRATE THEIR DISPUTES AND LIMITS THE MANNER IN WHICH A PARTY CAN SEEK RELIEF FROM THE OTHER PARTY. For any dispute with Sojern, Customer agrees to first contact legal@sojernlegal.com and attempt to resolve the dispute with Sojern. In the unlikely event that the Parties have not been able to resolve a dispute after thirty (30) days, any controversy or claim related to this Agreement, or breach hereof, shall be settled by arbitration in the city of San Francisco, California by binding arbitration by JAMS, Inc. (“JAMS”) under the Optional Expedited Arbitration Procedures then in effect for JAMS. JAMS may be contacted at www.jamsadr.com. Any award with respect to any Agreement signed by Sojern, Inc., will be construed in accordance with the laws of the State of California, without regard to any conflict of law provision. Any award rendered shall be final, binding, and conclusive. A judgment upon the award rendered may be entered in any court having jurisdiction thereof. It is agreed that the unsuccessful Party to such an action shall pay the prevailing Party therein all costs related to the action, reasonable attorney’s fees and expenses incurred by the prevailing Party. With respect to any Agreements signed by Sojern Limited, such Agreements will be construed in accordance with the laws of England and Wales, without regard to any conflict of law provisions. With respect to any Agreements signed by Sojern Intl Limited, such Agreements will be construed in accordance with the laws of the Republic of Ireland, without regard to any conflict of law provisions. Notwithstanding, either Party may apply for injunctive or other equitable relief to protect or enforce that Party’s intellectual property rights in any court of competent jurisdiction where the other Party resides or has its principal place of business.
16. General Provisions
The Agreement(s) executed between Sojern and Customer constitute(s) the complete and exclusive agreement(s) between Sojern and Customer with respect to the subject matter hereof, superseding and replacing any and all prior and contemporaneous agreements, communications, and understandings (both written and oral) regarding such subject matter. If any provision of an Agreement (including these Terms) is deemed invalid or for any reason unenforceable, then that provision will be limited or eliminated to the minimum extent necessary, and the remaining provisions will remain in full force and effect. If either Party chooses not to enforce strict performance of any right or provision under an Agreement (including these Terms), this will not be construed as a waiver of such right or provision. The Parties acknowledge and agree that notices in electronic format (e.g. e-mail or PDF) are an acceptable means of notice under these Terms.
MEDIA SERVICES SERVICE SCHEDULE
Unless otherwise defined in this Service Schedule for the Media Services, capitalized terms will have the meaning given to them in the Agreement. Specific terms described below will only be applicable if Media Services are purchased.
1. Definitions
“Commission Campaigns” means the campaigns utilizing the Sojern Service that allows properties to pay a percentage of the booking value for Sojern-Driven Bookings, under a reconcilable booking model and/or gross booking model as applicable.
“Email Services” means Sojern managing Customer’s email marketing campaigns to drive Sojern-Driven Bookings.
“Metasearch Services” means metasearch marketing services provided by Sojern.
“Programmatic Services” means Sojern’s suite of programmatic display advertising services, which may include, without limitation, display, video and native advertising across multiple platforms.
“SEM Services” means search engine marketing services provided by Sojern.
“Social Media Services” means Sojern managing Customer’s Meta advertising (or other applicable social channels) campaigns through Sojern’s Meta Business Manager Account, with Customer allowing Sojern to purchase media and ad inventory on its behalf, and Sojern paying media costs associated with use of the Meta Services.
“Sojern-Driven Bookings” means bookings initiated by Customer customers via Customer’s designated website(s) or booking engines which can be attributed to the Sojern Services.
2. Customer Ad Content
2.1 Customer will provide Sojern with the Customer Ad Content or access to Customer Ad Content, and if applicable, other Customer Materials reasonably requested by Sojern, in order to enable Sojern to perform its duties under applicable Agreement(s). All Customer Ad Content provided by Customer shall adhere to Sojern’s Policies. Sojern reserves the right, in its sole discretion, to reject or remove any Customer Ad Content from the Sojern Network at any time. Sojern will use commercially reasonable efforts to obtain Customer’s approval of Sojern-Created Content prior to distribution on the Sojern Network; provided, however, failure by Customer to expressly reject Sojern-Created Content (and non-material variations thereof), will constitute approval by Customer. Customer agrees that Sojern may, in its sole discretion: (i) edit Customer Ad Content provided by Customer with respect to Customer Ad Content size and format; and (ii) test performance of variations of Customer Ad Content (e.g. exterior images vs. room images) to optimize performance of the Media Services.
3. Delivery of Media Services
3.1 Sojern reserves the right to limit, in its sole discretion, the provision and quantity of any feature or part of the Media Services to any person, entity or geographic area. Sojern also reserves the right to modify, amend, suspend, interrupt or terminate the Sojern Technology or the Sojern Network or any part thereof, at any time and for any reason, with or without notice to Customer and without liability to Customer or any third party.
3.2 Sojern will use commercially reasonable efforts to ensure that: (i) the Sojern Network does not include websites that are of a pornographic, defamatory, obscene or illegal nature, and (ii) where requested by Customer, the Sojern Created Content does not appear adjacent to Customer competitors, but because Sojern does not own or operate the sites within the Sojern Network, Sojern gives no guarantee or warranty of any kind that the Sojern Created Content will not be displayed in such contexts. Sojern expressly disclaims any and all liability in connection therewith and Customer hereby waives any legal or equitable rights or remedies Customer may have against Sojern with respect thereto. Customer’s sole and exclusive remedy with regards to i) only is as follows:
- With respect to Commission Campaigns, Sojern will promptly remove the violating Ad and the Sojern Created Content; and
- With respect to all other Media Services campaigns, Sojern will promptly remove the violating Sojern Created Content and offer Customer makegood impressions in an amount equal to the number of errant impressions.
3.3 Solely with respect to Commission Campaigns, Sojern will use best efforts to serve the Sojern Created Content on the Sojern Network; provided, however, that there is no guarantee that Sojern Created Content will be delivered. The placement of Sojern Created Content throughout the Sojern Network and priority and frequency with which the Sojern Created Content is served for Commission Campaigns will be at Sojern’s sole discretion.
4. SEM Services
4.1 SEM Services may be made available to Customer, at Customer’s express election (which, with respect to Commission Campaigns only, may be provided via e-mail or other method of consent). If Customer engages Sojern to provide SEM Services (where available), the following additional terms shall apply:
- Customer agrees to permit Sojern to set up and manage search engine marketing accounts for Customer using products including, without limitation, Google Ads and Microsoft Bing Ads, which products will be selected by Sojern in its sole discretion.
- As part of the SEM Services, Customer agrees that Sojern may (among other actions), create ad groups and copy, create and update keyword lists, and perform keyword targeting on Customer’s behalf. Customer further agrees to: (i) provide Sojern with all necessary information and materials to perform the SEM Services; and (ii) be responsible for ensuring that all of such information and materials are accurate and complete.
- Customer represents that it is not running, and for the duration of the provision of SEM Services, it will not run or allow another third party to run Google Ads or Microsoft Bing campaigns for Customer’s properties for which Sojern is providing SEM Services without providing advance written notice to Sojern. Customer acknowledges that failing to abide by the aforementioned restriction may result in suspension of Customer’s Google Ads or Microsoft Bing accounts by the applicable provider. If Customer wishes to contact Google directly regarding any questions or concerns about the SEM Services provided on Google Ads, Sojern will, upon written request, provide Customer with its Customer ID for their Google Ads account(s).
- Sojern represents and warrants that: (i) in performing SEM Services with partners such as Google Ads, Sojern complies with their policies, other applicable third party policies; (ii) Sojern will pay for all media fees associated with SEM Services, and, where applicable, will disclose if it is charging management fee in connection with the SEM Services; and (iii) the SEM Services will be performed in a good and workmanlike manner consistent with applicable industry standards. This warranty will be in effect for a period of thirty (30) days from the completion of any SEM Services. As Customer’s sole and exclusive remedy (and Sojern’s entire liability) for any breach of the foregoing warranty, Sojern will, at its sole option and expense, promptly re-perform any SEM Services that fail to meet this limited warranty.
5. Social Media Services
5.1 Meta Services may be made available to Customer, at Customer’s express election (which, with respect to Commission Campaigns only, may be provided via e-mail or other method of consent). If Customer engages Sojern to provide Meta Services (where available), the following additional terms shall apply:
- Customer agrees to provide Sojern with all necessary information and materials to perform the Meta Services, including, without limitation, rights and permissions related to the Customer’s Meta Ad Account(s), Meta page(s), Meta catalog(s), Meta pixel(s); Customer’s product feeds (data file containing property/product information (non-user data)); and Customer’s creative data (image, video, HTML files).
- Customer will be responsible for ensuring that all of such information and materials are accurate and complete and will continue to exclusively own all rights in such information and materials. Customer will be responsible for all activity conducted by any employee/affiliate of Customer who is given access by Sojern to the Meta Ad Account.
6. Metasearch Services
6.1 Metasearch Services may be made available to Customer, at Customer’s express election (which, with respect to Commission Campaigns only, may be provided via e-mail or other method of consent). If Customer engages Sojern to provide Metasearch Services (where available), the following additional terms shall apply:
- Customer agrees to permit Sojern to set up and manage search engine marketing accounts for Customer and its properties using products including, without limitation, Google Hotel Ads, Microsoft Hotel Ads, and TripAdvisor, which products will be selected by Sojern in its sole discretion. Customer agrees to pay any applicable Metasearch Services Fees as provided by Sojern.
- As part of the Metasearch Services, Customer agrees that Sojern may (among other actions), create campaigns, ad groups and hotel groups to bid on pricing information placement based on a user's itinerary and hotel attributes. Customer further agrees to provide Sojern with all necessary ARI feed(s) and tracking to perform the Metasearch Services.
- Customer represents and warrants that it will use best efforts to: (i) provide and maintain accurate pricing information at all times while Sojern is providing Metasearch Services; and (ii) ensure tracking is set up and maintained in order to accurately track conversions.
- Sojern represents and warrants that: (i) in performing the Metasearch Services via Google Ads, Sojern partners with Google and complies with the Google Third-Party Policy and other applicable third party policies; (ii) Sojern will pay for all media fees associated with Metasearch Services, and, where applicable, will disclose if it is charging management fee or other third party fees in connection with the Metasearch Services; and (iii) the Metasearch Services will be performed in a good and workmanlike manner consistent with applicable industry standards. This warranty will be in effect for a period of thirty (30) days from the completion of any Metasearch Services. As Customer’s sole and exclusive remedy (and Sojern’s entire liability) for any breach of the foregoing warranty, Sojern will, at its sole option and expense, promptly re-perform any Metasearch Services that fail to meet this limited warranty. If Customer wishes to contact Google directly regarding any questions or concerns about the Metasearch Services provided on Google Hotel Ads, Sojern will, upon written request, provide Customer with its Customer ID for their Google Ads account(s).
7. Email Services
7.1 Email Services may be made available to Customer as a channel within Commission Campaigns, at Customer’s express election (which may be provided via e-mail or other method of consent). If Customer engages Sojern to provide Email Services (where available), the following additional terms shall apply:
- Customer agrees that Sojern will track Sojern-Driven Bookings attributed to the Email Services for the then-current month via the Customer Account Bookings Report. Customer acknowledges: i) that email-driven bookings may have different attribution methods or windows, which will be specified in the applicable Order Form or other applicable method of notice, and ii) that the Sojern-Driven Bookings will be auto-reconciled using Property Management System (PMS) data.
- Customer agrees to permit Sojern to manage email marketing campaigns on its behalf in order to drive direct bookings in accordance to the process set forth by Sojern.
- Customer agrees that Sojern may access its Digital Assets and/or Customer Materials in order to retrieve their End User’s email information in order to provide its Email Services. Customer represents and warrant that they will:
- prior to submitting any End User contact data to Sojern for use in Email Services, Customer has obtained, and will maintain throughout the Term, valid consent from each End User to receive commercial or marketing email communications from Customer, meeting the following standards:
- for End Users in the European Economic Area, United Kingdom, or Switzerland: freely given, specific, informed, and unambiguous consent under GDPR Article 6(1)(a) and applicable national ePrivacy law, including where required a double opt-in confirmation;
- for End Users in Canada: express or implied consent under CASL, with the basis for implied consent documented where relied upon;
- for End Users in the United States: compliance with CAN-SPAM, including a valid physical mailing address and functioning unsubscribe mechanism in every email;
- for End Users in all other markets: such consent as is required under applicable local electronic communications and data protection law;
- all such consents are:
- documented and timestamped in a form sufficient to demonstrate compliance with applicable law;
- retained by Customer for the duration of the Term plus a minimum of three (3) years; and
- producible to Sojern upon written request within five (5) business days;
- the privacy notice provided to each End User at the point of consent capture:
- identifies Customer as the data controller;
- identifies Sojern as a data processor acting on Customer's behalf;
- describes the purpose of the email marketing; and
- explains the End User's right to withdraw consent and unsubscribe at any time; and
- describes any use of Email Tracking Technologies, the purposes of each, and how the End User may refuse or withdraw consent;
- prior to submitting any End User list to Sojern, Customer has applied and suppressed all unsubscribe, opt-out, and do-not-contact requests received since the prior submission, regardless of the channel through which such requests were received;
- where required by applicable law, Customer has checked and applied any applicable national do-not-contact registry prior to each submission;
- all personal data submitted to Sojern for Email Services has been hashed in accordance with Sojern's Hashing and Data Submission Standards prior to submission;
- where the Email Services use tracking pixels, individualized tracking links, or similar technologies that store or access information on an End User's device to measure email opens, clicks, or engagement (“Email Tracking Technologies”), Customer has obtained from each End User in the European Economic Area, United Kingdom, or Switzerland, separately from consent to receive marketing emails, prior, freely given, specific, informed, and unambiguous consent to the use of Email Tracking Technologies for each applicable purpose, as required by Article 5(3) of Directive 2002/58/EC and applicable national implementing law (including Article 82 of the French Data Protection Act and Regulation 6 of the UK Privacy and Electronic Communications Regulations), except where an Email Tracking Technology is strictly necessary and exempt from consent under applicable law. Customer will indicate each End User's tracking consent status, and any withdrawal of such consent, with each submission of End User data to Sojern, and Sojern will not use consent-requiring Email Tracking Technologies in emails sent to End Users for whom such consent has not been indicated;
- comply with all applicable law relating to Email in Customer's use of the Services, including without limitation, CAN-SPAM, the Privacy and Electronic Communications Directive 2002/58/EC, the UK Privacy and Electronic Communications Regulations, Canada's Anti-Spam Legislation, and the GDPR. Customer shall be responsible for compliance with applicable Email regulations and data privacy laws.
Customer acknowledges and agrees that: (i) Sojern is not responsible for obtaining any necessary consents or permissions from End Users who receive Emails, including consents for Email Tracking Technologies; (ii) Sojern's ability to deliver Email Services in a legally compliant manner is dependent on Customer having obtained valid consents in accordance with this Section; and (iii) Sojern reserves the right to suspend Email Services immediately and without liability if Sojern reasonably believes that Customer has failed to obtain or maintain valid consents (including consents for Email Tracking Technologies), or has failed to apply opt-out requests, as required under this Section.
Customer further represents and warrants that it will: (i) maintain, throughout the Term, a consent management process that captures, records, and gives effect to End User consent and opt-out preferences; (ii) promptly notify Sojern in writing, and in any event within two (2) business days, upon becoming aware of any material failure in its consent collection or opt-out processing that may affect the validity of any contact data previously submitted to Sojern; and (iii) indemnify and hold harmless Sojern and its Affiliates from and against any losses, fines, penalties, regulatory costs, and expenses (including reasonable legal fees) arising from Customer's failure to obtain valid consents or to honour opt-out requests in accordance with this Section.
- prior to submitting any End User contact data to Sojern for use in Email Services, Customer has obtained, and will maintain throughout the Term, valid consent from each End User to receive commercial or marketing email communications from Customer, meeting the following standards:
8. Commission Campaigns Invoicing
8.1 With respect to Commission Campaigns, Customer will be responsible for paying Sojern for Sojern-Driven Bookings in accordance with the payment terms of the applicable Agreement(s) (the “Commission”). The applicable models of invoicing for Commission are as follows:
- Réservations avec rapprochement
Le client sera tenu de payer la commission Sojern pour les réservations générées par Sojern, sur la base des séjours des clients, avec la possibilité de procéder au rapprochement des réservations. Sauf convention contraire entre les parties, les annulations remboursables et les « no-shows » (« Exclusions éligibles ») ne seront pas soumis à commission. Sojern suivra et déclarera les réservations générées par Sojern pour le mois en cours via le compte client (le « rapport des réservations du »). Le client est responsable de l'utilisation du compte client pour rapprocher le(s) rapport(s) des réservations avec les dossiers du client concernant les exclusions éligibles afin de déterminer la commission mensuelle finale. Les rapports des réservations seront disponibles et mis à jour quotidiennement au cours de chaque mois dans le compte client. Le client pourra rapprocher les exclusions éligibles dans le compte client à partir du premier jour de chaque mois jusqu'au huitième (8e) jour du mois civil suivant. Les calculs de commission pour chaque mois seront considérés comme définitifs et incontestés à partir du neuvième (9e) jour du mois civil suivant, et aucun rapprochement ou ajustement ultérieur de la commission ne sera autorisé après cette date. Suite au calcul de la commission finale pour chaque mois,
- Réservations brutes sans rapprochement
Sojern suivra et déclarera les réservations générées par Sojern pour le mois en cours sur la base du montant brut des réservations effectuées sur le site Web du client via le rapport des réservations. Les commissions sur les réservations seront calculées sans rapprochement. Pour éviter toute ambiguïté, les annulations et les « no-shows » ne seront pas exclus. Les clients peuvent être facturés sur une combinaison de séjours avec rapprochement et de réservations brutes sans rapprochement, comme spécifié dans le bon de commande (ou tout autre avis applicable).
8.2 Facturation des campagnes à la commission. Sojern facturera au client la commission finale. Toutes les factures seront libellées dans la devise spécifiée dans le bon de commande et, sauf indication contraire dans un bon de commande, hors taxes sur les ventes, taxe sur la valeur ajoutée ou taxe similaire, qui seront payables par le client au moment et de la manière requis par la loi. Les factures seront envoyées à l'adresse de contact fournie par le client dans le compte client aux alentours du dixième (10e) jour de chaque mois civil. Tout litige concernant l'exactitude de la facture doit être soumis à Sojern par écrit dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la réception de ladite facture.
8.3 Résiliation. Chaque partie peut résilier le(s) contrat(s) sans motif moyennant un préavis écrit de sept (7) jours, lequel préavis peut être envoyé par courrier électronique. Les parties conviennent que les sections traitant des obligations de paiement, de la protection des données, des informations confidentielles, des déclarations et garanties, de l'indemnisation, des clauses de non-responsabilité, des limitations de responsabilité et des conditions générales survivront à l'expiration ou à la résiliation. Immédiatement après la résiliation pour quelque raison que ce soit, i) l'accès du client au service Sojern sera résilié et le client cessera immédiatement toute utilisation des informations confidentielles de Sojern, ii) le client paiera rapidement, et au plus tard 15 jours après la résiliation, la totalité des frais dus avant la résiliation.
8.4 Effet de la résiliation pour les réservations avec rapprochement. Lors de la résiliation d'une campagne à la commission, Sojern enverra au client une facture reflétant la commission finale et tous les frais tiers dus. La commission finale inclura : toutes les réservations générées par Sojern restantes qui n'ont pas été facturées, déduites du taux d'annulation pour les établissements du client couverts par le contrat au cours des trois (3) mois précédents (calculant ainsi la commission finale sans qu'aucun rapprochement ne soit effectué sur la facture finale). Dans le cas où le client ne disposerait d'aucun enregistrement des réservations générées par Sojern ou des annulations avant la résiliation, la facture pour la commission finale reflétera l'application du taux d'annulation standard pour la région géographique du client, tel que déterminé par les analyses de Sojern.
8.5 Effet de la résiliation pour réservations brutes non réconciliables. À la résiliation d'une campagne à la commission, Sojern adressera au client une facture reflétant la commission finale et tous les frais tiers dus. La commission finale inclura : le montant brut total des réservations générées par Sojern effectuées avant la résiliation.
ANNEXE DE SERVICE DE LA PLATEFORME GUEST EXPERIENCE
Sauf définition contraire dans la présente annexe de service pour la plateforme Guest Experience (« GEP »), les termes en majuscules auront la signification qui leur est donnée dans le contrat. Les conditions spécifiques décrites ci-dessous ne seront applicables que si la plateforme Guest Experience est achetée.
1. Définitions
« Informations sur l'utilisateur final » désigne les noms, adresses e-mail, numéros de téléphone et autres données personnelles requises des clients ou de leurs clients finaux et visiteurs (collectivement les « utilisateurs finaux ») ayant consenti à fournir ces informations et à recevoir de tels messages de la part des Guest Experience Solutions.
2. Conditions d'utilisation supplémentaires et responsabilités du client. La plateforme Guest Experience doit être configurée conformément à la documentation pour que les services fonctionnent correctement. Le client accepte que Sojern fournisse des fonctionnalités de messagerie, de gestion de la relation client et d'autres fonctionnalités aux utilisateurs finaux ayant consenti à recevoir de tels messages et à fournir leurs informations d'utilisateur final. Le client devra désigner des utilisateurs autorisés à gérer la plateforme Sojern, à configurer et à accéder aux rapports et aux tendances de marché de la plateforme Guest Experience, sous réserve des limites d'utilisation et des restrictions énoncées dans les présentes et spécifiées dans le bon de commande ou sur le site Web de Sojern, telles que les limites sur le nombre de messages, de chambres ou d'établissements (« Limites d'utilisation »). Le client sera facturé des frais applicables pour toute utilisation dépassant les limites d'utilisation, et pourra ajouter des licences supplémentaires pendant la durée du contrat via un avenant, sous réserve du paiement des frais supplémentaires applicables. L'accès à la plateforme Guest Experience ne peut être partagé par les utilisateurs (mais peut être réattribué à un nouvel utilisateur remplaçant une personne n'ayant plus besoin d'accès à la GEP) et est concédé sous licence sur la base d'un modèle par chambre ou par établissement. L'utilisation de la plateforme Guest Experience par le client peut être suspendue à tout moment si le client enfreint l'une des conditions du contrat, y compris, sans s'y limiter, le défaut de paiement des frais dus dans les délais. La plateforme Guest Experience peut être soumise à d'autres limitations telles qu'énoncées dans la documentation, y compris, mais sans s'y limiter, les limites sur l'espace de stockage disque, le taux de requêtes e-mail entrantes, le nombre d'appels entrants autorisés vers l'API dans une période donnée, les taux de rebond, les taux de plaintes pour spam, le nombre d'appels sortants effectués vers l'API du client dans une période donnée, le nombre de messages que la GEP enverra à l'utilisateur final dans une période donnée, ou d'autres métriques de délivrabilité dépassant les seuils acceptés par l'industrie. Le client reconnaît que le dépassement de ces autres limitations peut entraîner un dysfonctionnement de la GEP, générer des frais supplémentaires ou entraîner la suspension immédiate des campagnes e-mail du client ou de l'accès à la plateforme Guest Experience jusqu'à ce que la conformité soit rétablie.
3. Commandes et paiement de la GEP. Sauf disposition contraire dans le bon de commande applicable, le client paiera tous les frais associés à un bon de commande conformément aux dispositions suivantes : (a) les frais sont facturés à l'avance pour les plans annuels prépayés ; (b) la première facture coïncidera avec le Date de début de l'abonnement (tel que défini dans le bon de commande) ; (c) le paiement sera dû dans un délai de quinze (15) jours à compter de la date de la facture. Une commande dûment signée est non annulable et non remboursable, sauf disposition contraire prévue dans le présent contrat, et la durée telle qu'indiquée dans le bon de commande constitue un engagement continu et indivisible pour toute la durée de la période.
4. Utilisation des informations de l'utilisateur final. Le client conservera tous les droits, titres et intérêts relatifs aux informations de l'utilisateur final et à tous les droits de propriété intellectuelle y afférents. Rien dans le présent contrat ne conférera à Sojern un quelconque droit de propriété ou intérêt sur les informations de l'utilisateur final, autre que le droit et la licence limités énoncés aux présentes. Sojern peut collecter, stocker et traiter les informations de l'utilisateur final de manière agrégée et anonymisée à des fins commerciales, et conformément à la Politique de confidentialité. Le client et Sojern conviennent que le traitement de toute donnée personnelle dans le cadre de la Guest Experience Platform sera effectué conformément aux dispositions du DPA, énoncées ici en tant qu' Annexe B.
5. Garantie relative à l'utilisation de la messagerie. La Guest Experience Platform permet aux clients d'envoyer et de recevoir des SMS, des e-mails, des messages WhatsApp et d'autres types de messages (collectivement, la « Messagerie », et chaque canal un « Canal de messagerie »). Le client déclare et garantit que, pour chaque Canal de messagerie utilisé via la Guest Experience Platform
- Consentement — tous canaux.
Avant de soumettre toute donnée de contact d'un utilisateur final à Sojern pour une utilisation dans la Messagerie, le client a obtenu, et maintiendra pendant toute la durée du contrat, un consentement valide de chaque utilisateur final pour recevoir des communications via le Canal de messagerie spécifique par lequel les messages seront envoyés, conformément à la norme de consentement applicable à chaque canal et à chaque juridiction. Un consentement obtenu pour un Canal de messagerie (par exemple, l'e-mail) ne constitue pas un consentement valide pour un autre Canal de messagerie (par exemple, WhatsApp ou SMS). - Documentation et enregistrements des consentements.
Tous les consentements sont : (A) documentés et horodatés sous une forme suffisante pour démontrer la conformité avec la loi applicable ; (B) conservés par le client pendant toute la durée du contrat, plus un minimum de trois (3) ans après la date du dernier message envoyé à cet utilisateur final ; et (C) transmissibles à Sojern sur demande écrite dans un délai de cinq (5) jours ouvrables.
L'avis de confidentialité fourni à chaque utilisateur final au moment de la collecte du consentement : (A) identifie le client en tant que responsable du traitement des données ; (B) identifie Sojern en tant que sous-traitant agissant pour le compte du client ; (C) précise chaque Canal de messagerie par lequel des communications peuvent être envoyées ; et (D) explique le droit de l'utilisateur final de retirer son consentement et de se désinscrire des futurs messages à tout moment. - Désinscription et suppression.
Le client maintient des procédures documentées permettant à chaque utilisateur final de se désinscrire de la Messagerie à tout moment et via chaque Canal de messagerie utilisé, notamment : réponses par mot-clé STOP/ANNULER pour les SMS ; liens de désabonnement dans chaque e-mail marketing ; mécanismes de désinscription au sein de WhatsApp et d'autres plateformes de messagerie, conformément à la loi applicable et à la politique commerciale de Meta. Une fois qu'un utilisateur final s'est désinscrit d'un Canal de messagerie, le client ne réinscrira pas cet utilisateur final à ce Canal de messagerie tant qu'un nouveau consentement n'aura pas été obtenu. Le client traitera les demandes de désinscription dans les 24 heures suivant leur réception. Avant chaque soumission de données de contact d'un utilisateur final à Sojern, le client supprimera toutes les demandes de désinscription, de désabonnement et de refus de contact reçues depuis la soumission précédente, quel que soit le canal par lequel ces demandes ont été reçues. Lorsque la loi applicable l'exige, le client vérifiera et appliquera les registres nationaux d'opposition aux sollicitations commerciales avant chaque soumission. - Soumission de données — exigence de hachage.
Toutes les données personnelles (y compris les adresses e-mail, les numéros de téléphone et autres identifiants personnels) soumises à Sojern pour être utilisées dans la messagerie via la Guest Experience Platform doivent être hachées avant leur soumission, conformément aux normes de hachage et de soumission de données de Sojern. La soumission de données personnelles non hachées n'est pas autorisée, sauf accord écrit exprès de Sojern. - Conformité légale.
Le client se conformera à toutes les lois applicables relatives à la messagerie, y compris, sans s'y limiter : le Telephone Consumer Protection Act (TCPA), la loi CAN-SPAM, la directive 2002/58/CE sur la vie privée et les communications électroniques et sa législation nationale de mise en œuvre, le règlement britannique sur la vie privée et les communications électroniques, ainsi que la loi canadienne anti-pourriel (LCAP). Le client sera seul responsable du respect des réglementations en matière de messagerie et des lois sur la protection des données associées dans chaque juridiction où la messagerie est utilisée via la Guest Experience Platform. - Droits de Sojern en cas de non-conformité.
Le client reconnaît et accepte que : (A) Sojern n'est pas responsable de l'obtention des consentements ou autorisations nécessaires auprès des utilisateurs finaux ; (B) la capacité de Sojern à fournir des services de messagerie de manière conforme à la loi dépend de l'obtention par le client de consentements valides conformément à la présente section ; et (C) Sojern se réserve le droit de suspendre la messagerie via tout ou partie des canaux de messagerie immédiatement et sans responsabilité si Sojern estime raisonnablement que le client n'a pas obtenu de consentements valides, n'a pas appliqué les demandes de désinscription ou n'a pas respecté les exigences d'enregistrement de l'expéditeur applicables. Sur demande écrite de Sojern, le client devra fournir une preuve raisonnable de conformité avec la présente section dans un délai de cinq (5) jours ouvrables. Sojern n'aura aucune obligation de fournir des services de messagerie si Sojern estime raisonnablement que le client ne s'est pas conformé à la présente section. - Obligation continue et indemnisation.
Le client déclare et garantit en outre qu'il : (A) maintiendra, pendant toute la durée du contrat, un processus de gestion du consentement qui capture, enregistre et donne effet aux préférences de consentement et de désinscription des utilisateurs finaux pour chaque canal de messagerie ; (B) informera rapidement Sojern par écrit, et en tout état de cause dans un délai de deux (2) jours ouvrables, dès qu'il aura connaissance de tout manquement important dans sa collecte de consentement, son traitement des désinscriptions ou sa conformité à l'enregistrement de l'expéditeur pouvant affecter la validité de toute donnée de contact précédemment soumise à Sojern ; et (C) indemnisera et dégagera de toute responsabilité Sojern et ses sociétés affiliées contre toute perte, amende, pénalité, frais réglementaires et dépenses (y compris les frais juridiques raisonnables) découlant du manquement du client à obtenir des consentements valides, à honorer les demandes de désinscription ou à se conformer aux exigences d'enregistrement de l'expéditeur applicables conformément à la présente section.
6. Support et garantie de service
6.1 Sojern fournira un support pour la Guest Experience Platform conformément au plan applicable sélectionné par le client dans le bon de commande.
6.2 Sojern garantit que la Guest Experience Platform fonctionnera conformément au Service Level Agreement (SLA) énoncé ici en tant que Annexe A, étant entendu toutefois que le seul recours en cas de violation de cette garantie ou de défaut de performance des services sera celui énoncé dans le SLA.
7. Durée, renouvellement et résiliation pour la GEP. Le bon de commande indiquera la durée pour la Guest Experience Platform commandée. Si aucune durée n'est indiquée, la durée est d'un (1) an à compter de la date d'entrée en vigueur de la commande. À la fin de chaque période, la commande associée sera automatiquement renouvelée pour une durée annuelle supplémentaire aux prix communiqués au client au moins soixante (60) jours avant la fin de cette période (ou aux mêmes prix que la période précédente si aucun nouveau prix n'est fourni), à moins que le client ne fournisse un avis de non-renouvellement en envoyant un e-mail au représentant GEP du client au moins trente (30) jours avant la date de renouvellement. Sojern enverra l'avis de renouvellement à l'adresse e-mail de contact indiquée sur le compte client, sauf si Sojern est informé d'une autre adresse. La carte de paiement enregistrée du client sera débitée pour le renouvellement de la GEP conformément aux conditions énoncées dans le contrat.
Annexe « A »
Accord de niveau de service
Cet accord de niveau de service GEP (« SLA ») s'applique à votre utilisation de la Guest Experience Platform et est régi par les conditions d'utilisation de la Guest Experience Platform (le « contrat »).
Sauf mention contraire explicite dans ce SLA, celui-ci est soumis aux conditions du contrat, et vous pouvez vous référer au contrat pour définir les termes en majuscules. Sojern, Inc. se réserve le droit de modifier les conditions de ce SLA conformément au contrat.
- Définitions.
- « Client » désigne les clients individuels du client qui ont consenti à recevoir les messages au choix du client depuis la Guest Experience Platform.
- « Informations client » désigne les noms, adresses e-mail et numéros de téléphone des clients.
- « Service de livraison » désigne un fournisseur de services tiers utilisé pour envoyer des messages au client, par exemple un service téléphonique, une messagerie (ex. : WhatsApp), un fournisseur de notifications push (ex. : Google, Apple), un fournisseur de SMS ou un fournisseur d'e-mail.
- « Communication client » désigne les messages envoyés à un client avec ses informations client par le client via la Guest Experience Platform, déclenchés selon les exigences définies par le client. Le client doit configurer la Guest Experience Platform et fournir les informations client conformément à la documentation.
- « Guest Experience Platform » désigne la plateforme cloud d'engagement et de gestion des clients de Sojern achetée par le client.
- Engagement de service.
- Sojern déploiera des efforts commercialement raisonnables pour respecter les engagements de niveau de service suivants pour les fonctions indiquées de la Guest Experience Platform :
- SLA de la plateforme : La capacité de Sojern à fournir des fonctionnalités de base d'accusé de réception et de résolution via notre site Web et notre application mobile pour la communication avec les clients et autres services sera disponible 99,9 % du temps au cours de chaque mois civil.
- Sojern n'est pas responsable des défaillances causées par des facteurs indépendants de sa volonté, notamment, mais sans s'y limiter, les défaillances causées par :
- Les problèmes survenant en dehors de la Guest Experience Platform de Sojern, incluant (i) les propres services de télécommunications, de livraison ou les fournisseurs d'accès Internet du client, la disponibilité du serveur de domaine de messagerie ou les fournisseurs de notifications push mobiles ; (ii) un cas de force majeure ; ou (iii) le filtrage intentionnel ou accidentel du trafic réseau par des gouvernements nationaux, des opérateurs ou des organismes de réglementation ; ou (iv) les résultats d'une maintenance pour laquelle Sojern a fourni un préavis d'au moins soixante-douze heures. Un « cas de force majeure » désigne (i) le respect de tout acte, ordre, demande ou requête de tout gouvernement, autorité gouvernementale ou agence gouvernementale ; (ii) les conflits sociaux, arrêts de travail ou ralentissements de toute nature ; (iii) les incendies, ouragans, tremblements de terre, inondations et autres catastrophes naturelles ; (iv) la guerre, la rébellion, les actes de terrorisme ou les troubles civils ; (v) les problèmes systémiques liés à Internet ou tout autre acte ou omission de tout fournisseur de télécommunications ou de services ; (vi) toute autre cause indépendante de la volonté raisonnable de Sojern. La « maintenance » désigne l'indisponibilité programmée de la plateforme Sojern. La maintenance ne dépassera pas une moyenne de quatre (4) heures par mois ou un maximum de quarante-huit (48) heures par an, et n'excédera pas sept (7) heures au cours d'un mois civil.
- Les problèmes découlant de la suspension ou de la résiliation par Sojern du droit du client à utiliser le service, tel qu'autorisé ou requis par le contrat, la politique d'utilisation acceptable, les ordonnances gouvernementales ou judiciaires, ou d'autres accords.
- Sojern déploiera des efforts commercialement raisonnables pour respecter les engagements de niveau de service suivants pour les fonctions indiquées de la Guest Experience Platform :
- Responsabilités du client. Le client devra (i) configurer et utiliser la Guest Experience Platform correctement, conformément à la documentation. La capacité de Sojern à respecter ses obligations dans le cadre de ce SLA dépend de l'exécution par le client de ses propres responsabilités.
- Crédits de service.
- Si Sojern ne parvient pas à respecter le SLA énoncé dans les présentes, le client peut recevoir un crédit de service. Le client sera éligible à un crédit sur les frais futurs dus à Sojern pour la Guest Experience Platform. Le crédit de service est calculé à hauteur de dix pour cent (10 %) des frais payés ou attribuables au mois au cours duquel la violation présumée du SLA s'est produite.
- Les crédits de service sont soumis aux conditions suivantes :
- Le client doit soumettre une demande écrite de crédit de service à son responsable de compte dans les quinze (15) jours suivant la survenance de la violation présumée du SLA. Le client doit inclure des preuves raisonnables démontrant qu'il a été affecté par ladite violation.
- *Les crédits de service ne sont pas cumulables ; un seul crédit de service sera accordé pour toutes les défaillances de livraison ayant une cause unique.
- Les crédits de service sont plafonnés à un maximum de trente pour cent (30 %) du total des frais payés ou attribuables au mois civil au cours duquel la violation présumée du SLA s'est produite.
- Les clients ayant des retards de paiement envers Sojern ne sont pas éligibles aux crédits de service.
- Les crédits de service ne peuvent être échangés contre de l'argent. Ils ne donnent pas droit au client à un remboursement ou à tout autre paiement de la part de Sojern.
- CE CONTRAT DE NIVEAU DE SERVICE DÉFINIT LE RECOURS UNIQUE ET EXCLUSIF DU CLIENT EN CAS DE DÉFAILLANCE DE DISPONIBILITÉ DU SERVICE, DE NON-PERFORMANCE OU D'INCAPACITÉ À CONTACTER LE PERSONNEL DÉSIGNÉ.
ANNEXE AU SERVICE TRAVELER AUDIENCES
Sauf définition contraire dans cette annexe relative au service Traveler Audiences, les termes en majuscules auront la signification qui leur est donnée dans le contrat. Les conditions spécifiques décrites ci-dessous ne seront applicables que si Traveler Audiences est acheté.
1. Définitions
« Compte de plateforme » désigne le compte client sur la plateforme applicable.
« Deal ID » désigne un identifiant alphanumérique unique attribué à un client par Sojern, indiquant l'utilisation par le client de l'audience Sojern dans ses campagnes sur la plateforme.
« Plateforme » désigne toute plateforme d'achat (DSP) ou application en ligne utilisée pour des services de marketing digital par le client, telle qu'identifiée par le client dans la documentation fournie à Sojern.
«Service(s) Traveler Audiences » désigne le service consistant à fournir les audiences de Sojern au compte de plateforme du client en fonction des critères de ciblage convenus entre le client et Sojern.
2. Prestation de services
- Dans le cadre de la fourniture par Sojern du service Traveler Audiences, Sojern mettra à disposition les audiences Sojern dans le compte de plateforme en fonction des exigences convenues entre Sojern et le client. Le client autorise Sojern à accéder aux supports du client et à les combiner avec d'autres données afin de fournir le service Traveler Audiences. Le client sera à tout moment responsable de la protection des audiences Sojern contre tout accès, utilisation ou divulgation non autorisé(e) via son compte de plateforme. Si la plateforme est Facebook ou Google, le client accepte de fournir l'accès à son compte de plateforme afin de : i) transmettre les audiences Sojern, ii) extraire les rapports du compte de plateforme comme requis par Sojern. Le client accepte d'utiliser les audiences Sojern uniquement pour ses propres campagnes. Si le client est une agence, les audiences Sojern ne peuvent être utilisées qu'au profit de l'annonceur identifié dans le contrat. Le client reconnaît par la présente que, dans la mesure où Sojern fournit au client des recommandations concernant l'utilisation des audiences Sojern, y compris, sans s'y limiter, la création, la gestion et l'optimisation de campagnes, ces recommandations sont fournies à titre informatif uniquement, et le client conserve l'entière responsabilité de la gestion de ses campagnes, sauf accord écrit contraire entre les parties.
- Le client ne devra pas (i) mettre les audiences Sojern à la disposition de tiers ; (ii) exporter (y compris vers d'autres comptes sur la plateforme), modifier, mélanger ou supprimer, (iii) réutiliser, créer des dérivés, stocker, identifier ou créer des audiences similaires (look-a-like) à partir des données Sojern sans le consentement écrit préalable de Sojern. Moyennant un préavis raisonnable, le client accepte de fournir une confirmation de conformité avec le présent contrat, accompagnée des journaux et rapports pertinents, le cas échéant.
SERVICE DE MESURE ANNEXE
Sauf définition contraire dans cette annexe de service pour l'annexe des services de mesure et d'analyse ("Annexe de mesure"), les termes en majuscules utilisés mais non définis dans cette annexe de mesure auront la signification qui leur est attribuée dans le contrat. Les termes spécifiques décrits ci-dessous ne seront applicables que si les services de mesure sont achetés.
1. Définitions
"Attribution Measurement" désigne le processus par lequel Sojern mesure l'influence des expositions médiatiques du client (impressions, clics ou autres interactions) sur le comportement ultérieur des voyageurs, y compris les réservations, les recherches, les dépenses par carte bancaire et l'engagement envers des destinations ou des produits de voyage spécifiques, tels que rapportés via la plateforme Impact.
"Consortium" désigne le Sojern Measurement Consortium, un environnement de données partagé dans lequel les données propriétaires, les journaux médias et les données de site du client sont ingérés, tokenisés et mesurés par rapport aux signaux de données de voyage en temps réel de Sojern afin de produire des mesures d'attribution et des tendances de marché.
"Impact Platform" désigne la plateforme de mesure et d'analyse propriétaire de Sojern basée sur une interface utilisateur, à travers laquelle le client accède aux résultats de mesure d'attribution, aux tendances de marché et aux tableaux de bord basés sur des données réelles de réservation et de recherche.
"Log File(s)" désigne les fichiers bruts d'impressions ou d'expositions générés par les partenaires DSP ou plateformes médias du client, qui sont soumis au Consortium à des fins de mesure d'attribution, tel que décrit plus en détail à la section 3.3.
"Measurement Services" désigne la suite de services de mesure, d'attribution et d'analyse fournis par Sojern au client dans le cadre de cette annexe de mesure, incluant l'accès à la plateforme Impact, au Consortium et aux heures de services professionnels associés, tels qu'énoncés dans le bon de commande applicable et son annexe A.
"Privacy Tokens" désigne les identifiants anonymisés et tokenisés utilisés par Sojern pour mapper les éléments du client au sein du Consortium avec le graphe d'identité unique de Sojern.
"Private Data Partners" désigne les sources de données tierces (par exemple, parcs à thème, sites touristiques, fournisseurs d'expériences) que le client désigne pour contribuer des données au Consortium à des fins de mesure, sous réserve de la section 3.6.
"SDK Integration" désigne l'implémentation du kit de développement logiciel de Sojern sur les actifs digitaux du client afin de capturer les données d'activité du site et de les acheminer vers le référentiel de données intégré dédié du client.
Plateformes prises en charge désigne les DSP et les plateformes média pour lesquels l'ingestion de fichiers journaux est prise en charge par Sojern à des fins de mesure d'attribution, tel que prévu par Sojern.
2. Services de mesure — Portée
2.1 Composants du service. Sous réserve du paiement par le client des frais applicables et du respect de la présente annexe de mesure et des conditions générales, Sojern fournira au client un accès aux composants du service définis dans le bon de commande applicable et l'annexe jointe.
2.2 Exclusions. Sauf mention expresse dans le bon de commande applicable, les services de mesure n'incluent pas : (a) les packages de rapports analytiques au-delà de ceux décrits dans le bon de commande ; (b) les rapports personnalisés ou spéciaux, qui feront l'objet d'une définition de périmètre distincte et seront facturés au tarif indiqué dans le bon de commande ; ou (c) tout service de gestion de campagnes publicitaires, d'achat média ou de ciblage, qui sont régis par l'annexe des services média.
2.2 Exclusions. Sauf mention expresse dans le bon de commande applicable, les services de mesure n'incluent pas : (a) les packages de rapports analytiques au-delà de ceux décrits dans le bon de commande ; (b) les rapports personnalisés ou spéciaux, qui feront l'objet d'une définition de périmètre distincte et seront facturés au tarif indiqué dans le bon de commande ; ou (c) tout service de gestion de campagnes publicitaires, d'achat média ou de ciblage, qui sont régis par l'annexe des services média.
2.3 Accès à la plateforme Impact. Sojern accorde au client un droit limité, non exclusif, non transférable et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence d'accéder à la plateforme Impact et de l'utiliser pendant la durée du contrat, uniquement pour les besoins internes du client afin d'examiner les résultats de la mesure d'attribution et les tendances de performance. Le client ne doit pas partager les identifiants d'accès à la plateforme Impact avec des tiers non autorisés. Le client peut demander à Sojern de fournir un accès à la plateforme à son propre client ; le client sera alors responsable de toute utilisation et activité sur la plateforme par ce client, y compris en cas de violation des termes et conditions du contrat. Le client informera rapidement Sojern afin de supprimer l'accès à la plateforme si le client en question n'est plus un client direct du client.
3. Obligations du client
3.1 Installation du pixel. Lorsque Sojern le demande et afin de permettre la fourniture des services de mesure, le client accepte de : (a) placer ou faciliter le placement de pixels dans les publicités auprès des partenaires participants ; (b) installer ou faciliter l'installation de pixels sur les actifs digitaux et les communications par e-mail du client ; et (c) coopérer avec Sojern dans la mesure du raisonnable pour permettre la prestation des services de mesure.
3.2 Exigences relatives à la soumission de données. Le client est responsable de s'assurer que tous les supports client soumis pour les services de mesure : (a) sont exacts et complets à tous égards importants ; (b) ont été collectés et traités conformément aux lois sur la protection de la vie privée applicables, y compris le CCPA, le RGPD et toute autre réglementation applicable en matière de protection des données ; (c) n'incluent aucune donnée que le client n'a pas le droit de soumettre ; et (d) ne contiennent aucune information personnellement identifiable (PII) non chiffrée, sauf accord écrit exprès de Sojern ; (e) doivent être hachés avant toute soumission.
3.3 Soumission de fichiers journaux — Plateformes prises en charge. L'ingestion de fichiers journaux pour la mesure d'attribution n'est prise en charge que pour le Consortium et les plateformes fournies par Sojern. Toute plateforme non répertoriée est soumise à une étude de faisabilité distincte par Sojern et peut être ajoutée au contrat du client après examen.
3.4 Intégration du SDK.Si le client choisit d'activer l'intégration du SDK pour le Consortium, il devra implémenter le SDK sur ses actifs digitaux désignés conformément à la documentation et aux spécifications techniques de Sojern (telles que régies par la section 2.3 des conditions générales). Le client reconnaît que les données collectées par le SDK seront acheminées vers l'instance dédiée du client au sein du Consortium.
3.5 Accès à l'entrepôt de données et restrictions d'utilisation. Le cas échéant, si le client se voit accorder l'accès à l'environnement d'entrepôt de données de Sojern (y compris tout projet Google BigQuery ou stockage de données équivalent) dans le cadre des services de mesure, l'accès et l'utilisation de cet environnement par le client sont soumis aux restrictions suivantes :
- Utilisation autorisée uniquement. Le client peut accéder à l'entrepôt de données et l'interroger dans le seul but d'analyser ses propres résultats de mesure d'attribution, la performance de ses campagnes et les tendances de voyages à des fins commerciales internes. Toute utilisation en dehors de ce cadre nécessite l'accord écrit préalable de Sojern.
- Aucune exportation des données propriétaires de Sojern. Le client ne doit pas exporter, extraire, copier ou transférer de l'entrepôt de données des informations constituant des signaux de données de voyage propriétaires de Sojern, un graphe d'identité, des RampIDs ou tout élément de données ne provenant pas des supports client du client. Pour éviter toute ambiguïté, le client peut exporter ses propres résultats de mesure d'attribution et ses rapports de performance agrégés, mais ne peut pas exporter les signaux de données de voyage sous-jacents de Sojern utilisés pour générer ces résultats.
- Aucune ingénierie inverse. Le client ne doit pas utiliser l'accès à l'entrepôt de données pour effectuer de l'ingénierie inverse, reconstruire ou dériver les actifs de données propriétaires, les algorithmes, la méthodologie de résolution d'identité ou les techniques de modélisation d'audience de Sojern.
- Exportations autorisées et intégrations d'applications. Le client peut exporter ses propres résultats de mesure d'attribution et ses rapports de performance agrégés vers des outils de business intelligence, des tableaux de bord ou des applications de reporting tiers uniquement à des fins de reporting interne, sous réserve des conditions suivantes : (i) les données exportées doivent être agrégées et anonymisées de telle sorte qu'aucun voyageur individuel ne puisse être identifié ; (ii) le client reste seul responsable de s'assurer que ces applications tierces sont conformes aux lois sur la protection de la vie privée applicables et aux restrictions d'utilisation des données de Sojern ; (iii) le client ne peut accorder à aucun fournisseur d'application tiers un accès direct à l'entrepôt de données ; et (iv) toute donnée exportée conserve toutes les restrictions d'utilisation énoncées dans cette section 3.5.
- Divieto di utilizzo competitivo. Il Cliente non deve utilizzare l'accesso al data warehouse, i dati esportati o qualsiasi insight da essi derivato per costruire, addestrare o migliorare prodotti, servizi, asset di dati o algoritmi che siano in concorrenza con le offerte di Sojern, né per creare segmenti di pubblico, prodotti di dati o servizi di analisi destinati alla rivendita o allo sfruttamento commerciale.
- Divieto di commistione con dati di terze parti. Il Cliente non deve combinare o unire i dati del data warehouse di Sojern con dati ottenuti da fornitori di dati terzi, broker di dati o altre fonti esterne all'interno dell'ambiente del data warehouse senza il previo consenso scritto di Sojern. Il Cliente può eseguire tali unioni nel proprio ambiente separato utilizzando esclusivamente i risultati dell'attribuzione (Attribution Measurement) esportati e consentiti.
- Divieto di sublicenza o accesso a terze parti. Il Cliente non deve concedere a terze parti, incluse agenzie, consulenti o fornitori di tecnologia, l'accesso diretto all'ambiente del data warehouse. Gli utenti autorizzati che accedono al data warehouse devono essere dipendenti o collaboratori del Cliente che agiscono esclusivamente per scopi aziendali interni del Cliente e sono soggetti a obblighi di riservatezza non meno restrittivi di quelli previsti nei Termini.
- Divieto di rivendita di resoconti o dati derivati. Il Cliente non deve rivendere, concedere in sublicenza, distribuire o rendere altrimenti disponibile a terze parti: (i) resoconti o Panoramica generati tramite la Impact Platform o il data warehouse; (ii) risultati o insight dell'attribuzione (Attribution Measurement); (iii) dati esportati dal data warehouse; o (iv) opere derivate, modelli o analisi creati utilizzando i dati del data warehouse, salvo per la condivisione di resoconti sulle performance interne con la propria agenzia pubblicitaria o partner media che agisce per conto del Cliente, nel rispetto di restrizioni d'uso equivalenti.
- Diritti di audit. Sojern si riserva il diritto, previo ragionevole preavviso scritto, di verificare l'utilizzo da parte del Cliente dell'ambiente del data warehouse e di qualsiasi dato esportato per accertare la conformità alla presente Sezione 3.5. Il Cliente dovrà collaborare a tale audit e fornire a Sojern un ragionevole accesso ai registri, ai log e ai sistemi pertinenti.
- Sospensione per violazione. Sojern si riserva il diritto di sospendere immediatamente l'accesso del Cliente all'ambiente del data warehouse qualora ritenga ragionevolmente che il Cliente abbia violato in modo sostanziale una qualsiasi delle restrizioni stabilite nella presente Sezione 3.5, in attesa dell'indagine e della risoluzione di tale violazione.
3.6 Partner di dati privati. Il Cliente può nominare partner di dati privati (Private Data Partners) per contribuire con dati al Consorzio a fini di misurazione, previo: (a) approvazione scritta di Sojern; (b) definizione separata dell'ambito con i team di consulenza tecnica e data science di Sojern; (c) stipula di eventuali accordi di condivisione dati richiesti tra il Cliente, il relativo partner di dati privato o Sojern; e (d) conformità di tale partner di dati privato alle leggi sulla privacy applicabili e agli standard di dati di Sojern. La funzionalità dei partner di dati privati non è inclusa come componente di servizio predefinita e potrebbero essere applicate commissioni aggiuntive.
3.7 Cooperazione. Il Cliente dovrà fornire tempestiva collaborazione, accesso e informazioni ragionevolmente richieste da Sojern per implementare, mantenere e migliorare i servizi di misurazione, inclusa la fornitura di accesso agli account pubblicitari, ai feed di dati e agli ambienti tecnici pertinenti, secondo necessità.
4. Proprietà dei dati
4.1 Proprietà del materiale del Cliente. Tra le Parti, il Cliente mantiene tutti i diritti di proprietà sui Materiali del Cliente. Il Cliente concede a Sojern una licenza limitata e non esclusiva per ricevere, elaborare, tokenizzare, archiviare e analizzare i Materiali del Cliente esclusivamente allo scopo di fornire i Servizi di Misurazione al Cliente durante la Durata del contratto.
4.2 Dati di viaggio Sojern. I risultati dell'Attribuzione vengono prodotti misurando i Materiali del Cliente rispetto ai segnali di dati di viaggio in tempo reale proprietari di Sojern (prenotazioni, ricerche e relativi dati sull'intento di viaggio, “Dati di viaggio Sojern”). Tra le Parti, Sojern mantiene tutti i diritti di proprietà sui Dati di viaggio Sojern, sull'infrastruttura del Consorzio, su qualsiasi resoconto generato, sul data warehouse di Sojern e sulla Piattaforma Impact. Nessun trasferimento di proprietà dei Dati di viaggio o della piattaforma di Sojern viene effettuato tramite questo Allegato di Misurazione.
4.3 Tokenizzazione della privacy. Tutti i Materiali del Cliente inseriti nel Consorzio saranno tokenizzati utilizzando il framework Privacy Token / RampID di Sojern. Il Cliente riconosce che tale tokenizzazione è necessaria per i Servizi di Misurazione e costituisce un prerequisito tecnico per l'inserimento nel Consorzio.
5. Piattaforma e supporto all'integrazione
5.1 Documentazione. Sojern manterrà la documentazione tecnica per le specifiche di inserimento dei file di log, l'implementazione del pixel e l'integrazione dell'SDK, aggiornandola di volta in volta. Il Cliente è responsabile del monitoraggio e dell'implementazione degli aggiornamenti di tale documentazione.
5.2 Aggiornamenti della piattaforma. Sojern può aggiornare o modificare la Piattaforma Impact, l'infrastruttura del Consorzio o l'elenco delle Piattaforme Supportate di volta in volta. Sojern fornirà al Cliente un ragionevole preavviso in merito a modifiche sostanziali che potrebbero influire sull'utilizzo dei Servizi di Misurazione da parte del Cliente. Sojern non sarà responsabile per eventuali interruzioni dei Servizi di Misurazione derivanti dalla mancata implementazione degli aggiornamenti richiesti da parte del Cliente.
5.3 Modifiche alle piattaforme supportate. Sojern si riserva il diritto di aggiungere o rimuovere piattaforme dall'elenco delle Piattaforme Supportate. Qualora una piattaforma utilizzata dal Cliente venga rimossa dall'elenco delle Piattaforme Supportate, Sojern fornirà un preavviso scritto di almeno trenta (30) giorni e le Parti collaboreranno in buona fede per identificare un metodo di inserimento alternativo.
6. Limitazioni ed esclusioni di responsabilità
6.1 Metodologia di misurazione. Il Cliente riconosce che i risultati dell'attribuzione rappresentano l'analisi di Sojern della relazione tra l'esposizione ai media e i segnali di comportamento di viaggio all'interno del Consorzio e non costituiscono una garanzia delle prenotazioni effettive generate o dei ricavi attribuibili alle campagne del Cliente. I risultati sono forniti esclusivamente a scopo informativo e di ottimizzazione.
6.2 Dipendenze da terze parti. L'accuratezza e la completezza dei servizi di misurazione possono essere influenzate da fattori al di fuori del controllo di Sojern, tra cui: (a) la qualità, la completezza e la tempestività dei materiali del Cliente e dei file di log inviati dal Cliente; (b) la disponibilità e il formato dei dati provenienti dai partner DSP e dalle piattaforme media; (c) modifiche alle API o ai formati dei dati delle piattaforme di terze parti; e (d) modifiche normative sulla privacy che influiscono sulla disponibilità dei segnali di dati (ad esempio, eliminazione dei cookie, variazioni dei tassi di consenso).
6.3 Nessuna garanzia sui risultati. SOJERN NON GARANTISCE CHE I SERVIZI DI MISURAZIONE PRODURRANNO ALCUN RISULTATO SPECIFICO, RISULTATO DI ATTRIBUZIONE O LIVELLO DI ACCURATEZZA DELLA MISURAZIONE. I SERVIZI DI MISURAZIONE SONO FORNITI "COSÌ COME SONO" PER QUANTO RIGUARDA I RISULTATI DELLA MISURAZIONE.
7. Durata e risoluzione
7.1 Durata. Il presente Allegato sulla misurazione rimarrà in vigore per la durata del relativo Modulo d'ordine, salvo risoluzione anticipata in conformità con i Termini.
7.2 Effetti della risoluzione. Alla scadenza o alla risoluzione del relativo Modulo d'Ordine:
(a) Cessazione dell'accesso. L'accesso del Cliente alla Piattaforma Impact, al Consorzio e all'ambiente di data warehouse terminerà immediatamente. A partire dalla data di risoluzione, il Cliente dovrà cessare ogni utilizzo dei Servizi di Misurazione, incluso qualsiasi accesso o interrogazione del data warehouse.
(b) Finestra di esportazione. Sojern renderà i Materiali del Cliente disponibili per l'esportazione per un periodo di [30] giorni successivi alla risoluzione, trascorsi i quali i Materiali del Cliente saranno eliminati o resi anonimi in conformità con le politiche di conservazione dei dati di Sojern. Il Cliente è l'unico responsabile dell'esportazione di qualsiasi Materiale del Cliente che desidera conservare entro tale finestra temporale. Sojern non si assume alcuna responsabilità per eventuali Materiali del Cliente non esportati entro il periodo di esportazione consentito.
(c) Cessazione dell'utilizzo dei dati Sojern. Alla risoluzione, il Cliente dovrà cessare immediatamente ogni utilizzo di: (i) dati sull'intento di viaggio di Sojern, segnali di viaggio e qualsiasi dato derivato dagli asset di dati proprietari di Sojern; (ii) qualsiasi risultato, resoconto o approfondimento di Misurazione dell'Attribuzione generato tramite i Servizi di Misurazione che incorpori o derivi dai segnali di dati di viaggio di Sojern; (iii) qualsiasi segmento di pubblico, modello o output analitico creato utilizzando o basato sui dati Sojern; e (iv) qualsiasi esportazione dal data warehouse contenente elementi di dati proprietari di Sojern. Per chiarezza, il Cliente può conservare e continuare a utilizzare i risultati della Misurazione dell'Attribuzione che consistono esclusivamente in riepiloghi delle performance aggregati e de-identificati dei dati della campagna del Cliente stesso, a condizione che tali risultati non incorporino o espongano i segnali di dati di viaggio sottostanti di Sojern.
(d) Eliminazione dei dati Sojern. Entro trenta (30) giorni dalla data di risoluzione, il Cliente dovrà eliminare o distruggere in modo permanente: (i) tutte le copie dei dati sull'intento di viaggio di Sojern, dei segnali di viaggio e di qualsiasi elemento di dati proprietari di Sojern in possesso o sotto il controllo del Cliente, indipendentemente dal fatto che siano archiviati nei sistemi del Cliente, in applicazioni di terze parti o in strumenti di BI/reporting; e (ii) qualsiasi esportazione di dati dal data warehouse che contenga dati proprietari di Sojern. Su richiesta scritta di Sojern, il Cliente dovrà fornire una certificazione scritta di tale eliminazione, firmata da un rappresentante autorizzato del Cliente, entro dieci (10) giorni lavorativi dalla richiesta.
(e) Sopravvivenza delle restrizioni d'uso. Le restrizioni stabilite nella Sezione 3.5 (Restrizioni all'accesso e all'uso del Data Warehouse) e nella Sezione 3.5(h) (Nessuna rivendita di resoconti o dati derivati) sopravviveranno alla risoluzione del presente Programma di Misurazione e dell'Accordo a tempo indeterminato per quanto riguarda qualsiasi dato proprietario di Sojern o derivati dello stesso che rimangano in possesso del Cliente.
(f) Obblighi di pagamento. Tutti gli obblighi di pagamento per le Commissioni maturate prima della data di risoluzione sopravviveranno alla risoluzione e diverranno immediatamente esigibili.
7.3 Non annullabile. L'abbonamento ai Servizi di Misurazione non è annullabile prima della Data di Fine Contratto, in conformità con i Termini.
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